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Résultat n°1

Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des pièces taillables à M de Ferrette au finage de Lepuix-Gy (1657). Contestation pour la coupe d’un bois près la mine Saint-Jean à Auxelles-Haut entre M de Ferrette et M de Mazarin : assignations (1717, 1739). Mémoire pour Mme de Duras contre M de Ferrette sur des droits de justice à Auxelles-Haut et Lepuix (vers 1749). Contestations au sujet de limites entre les seigneuries à Auxelles-Haut : assignations, rapports de gardes (1718-1738).

Date

1657-1739

Cote

3 E 628

Résultat n°2

24 juillet 1768-9 juin 1771.

Date

1768-1771

Cote

2 E 2/100

Résultat n°3

Registres des ventes.

Date

1756-1790

Cote

2 E 2/103

Résultat n°4

Actes en feuilles.

Date

1707-1724

Cote

2 E 2/92

Résultat n°5

Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

Date

1748-1790

Cote

3 E 634

Résultat n°6

Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

Date

1729

Cote

3 E 645

Résultat n°7

Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

Cote

3 E 641

Résultat n°8

M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas. - Procès-verbaux de reconnaissance du bornage entre les limites de Auxelles-Haut, Giromagny, Chaux et Lachapelle contre Auxelles-Bas (s.d., [XVIIIesiècle]). Titres en allemand de la Régence sur le bornement des limites entre Plancher (Haute-Saône) et Auxelles-Haut et bas (1586, 1597). procés-verbal de plantations de bornes avec M. de Ferrette pour ses terres de Lepuix (1742). Reconnaissance des limites entre Lachapelle et Auxelles-Bas (1673). Pièces relatives aux limites entre Lure et Magny-Vernois [Haute Saône], dont reconnaissance par Jean-Christophe de Landenberg (1592).

Date

1586-XVIIIe siècle

Cote

3 E 627

Résultat n°9

11 mars 1732-17 août 1738.

Date

1732-1738

Cote

2 E 2/95

Résultat n°10

3 avril 1754- 24 août 1757.

Date

1754-1757

Cote

2 E 2/97

Résultat n°11

De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

Date

1738-1742

Cote

3 E 633

Résultat n°12

Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

Date

1770-1789

Cote

3 E 644

Résultat n°13

16 avril 1757-31 juillet 1758.

Date

1757-1758

Cote

2 E 2/98

Résultat n°14

Comptes de tutelles.

Date

1755-1790

Cote

3 E 643

Résultat n°15

Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

Date

1612-1741

Cote

3 E 631

Résultat n°16

Registre des oppositions et actes de voyages.

Date

Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

Cote

3 E 639

Résultat n°17

Registre des ventes, actes en feuilles (3 actes).

Date

1698-1706

Cote

2 E 2/91

Résultat n°18

Registres des obligations (22 juin 1749-12 mai 1756 ; 13 juillet 1756-28 juillet 1790).

Date

1749-1790

Cote

2 E 2/101

Résultat n°19

Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

Cote

3 E 638

Résultat n°20

Minutes, actes en feuilles.

Date

1748-1771

Cote

2 E 2/96