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  1. Résultat n°1
    Plan de la route de Belfort à Paris.

    1 media

    Plan de la route de Belfort à Paris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 C 167

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Ponts et chaussées
    • Routes
    • Grandes Routes
    • Plan de la route de Belfort à Paris.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Date

    1736-1739

    Cote

    2 E 1/207

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Obligations.
    • 14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  3. Résultat n°3

    juillet - décembre 1858.

    Date

    1858

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  4. Résultat n°4

    Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

    Date

    1629-1743

    Cote

    3 E 705

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits généraux
    • Cens, tailles et rentes
    • Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    janvier - février 1931.

    Date

    1931

    Cote

    2 E 1/728

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • janvier - février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  7. Résultat n°7

    Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

    Date

    1656-1664

    Cote

    3 E 247

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Classement par droits
    • Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

    Date

    1662-1702

    Cote

    3 E 779

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1034

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    1590-1594

    Date

    1590-1594

    Cote

    3 E 774

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Registres de compte des mines [allemand].
    • 1590-1594

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    1782-1783.

    Date

    1782-1783

    Cote

    2 E 1/241

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Conductions.
    • Actes en feuilles.
    • 1782-1783.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  12. Résultat n°12

    mai - juillet 1878.

    Date

    1878

    Cote

    2 E 1/510

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873 - mai 1883)
    • mai - juillet 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  13. Résultat n°13

    1606

    Date

    1606

    Cote

    3 E 283

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres de comptes sur les rentes et revenus de la...
    • 1606

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard maître des eaux et forêts du roi et Jacques Dupin prévôt des mines de Giromagny pour fourniture de minerai d’argent et de cuivre aux fonderie de Giromagny (1700), état de production des minerais de Cologne, Harpelin et Litarge (1700), état des mines de plomb provenant de la montagne Saint-Nicolas les Steinbach (1702).

    Date

    1700-1702

    Cote

    3 E 789

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Etat et inventaire de titres produits à la commission des fiefs par la maison de Mazarin : copie de testament du cardinal (s.d), rapport sur les fiefs possédés par la maison de Mazarin relevant de la couronne de France (1763), bordereaux de remise de titres à la commission de confection d’état général des fiefs d’Alsace relevant de la couronne (1756-1758).

    Date

    1756-1763

    Cote

    3 E 21

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Etat et inventaire de titres produits à la commission...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    février - avril 1898.

    Date

    1898

    Cote

    2 E 1/587

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-25 août 1904)
    • février - avril 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  17. Résultat n°17

    Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse ; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie.

    Date

    1579

    Cote

    3 E 419

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Mairie de Chèvremont
    • Dénombrement des maisons et héritages dépendant du...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Date

    1665-1667

    Cote

    3 E 151

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
    • 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

    Date

    1731-1774

    Cote

    1 C 27

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Economie
    • Mendicité, prisons
    • Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de Saint-André contre le duc de Mazarin pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (1715), copie traduite d’une ordonnance de l’archiduc entre M de Ferrette et son receveur contre André Plantat de Delle procureur de la chambre d’Autriche pour droit de faire publier annuellement des défenses de coupes de bois à Saint-André (1616, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Le duc de Mazarin contre de Barbaud pour tirage de mines à Saint-André : épave (1699). Le duc de Mazarin contre Béat André de Ferrette pour juridiction de la seigneurie de Saint-André : extraits de pièces de procédure, mémoires (1713-1716) ; Extrait du registre des audiences judiciaires de la ville et de la seigneurie de Delle sur des sujets de Saint-André (1693-1700, copies de 1714). Le duc de Mazarin contre M. de Ferrette pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (s.d., [vers 1717-1720]).

    Date

    1566-vers 1720

    Cote

    3 E 984

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Saint-André
    • Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin