Bermont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

11 Ed 1 E 8*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1863-1872
Résultat n°2
Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Salle de catéchisme, chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
[Plat supérieur].

Cote

3 Fi 9 / 1
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,...
- Album souvenir d'une procession religieuse et hommage...
- [Plat supérieur].
Résultat n°4

202 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 11 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
1877-1940

Cote

2 O 11/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1877-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Bermont, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 811
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Bermont, délimitation générale.
Résultat n°7

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°8
Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures (1659-1684).

Date

1647-1684

Cote

11 Ed GG 1*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, instruction publique, assistance publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures...
Résultat n°9
Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Finances communales
- Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
1848-1852

Date

1848-1852

Cote

11 Ed 3 E 5*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1848-1852
Résultat n°11
Citerne, construction.

Date

1892-1894

Cote

2 O 11/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Citerne, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, réparations, agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Achat de matériel : devis, correspondance.

Date

1930-1931

Cote

11 Ed 5 H 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 5 H Pompiers
- Achat de matériel : devis, correspondance.
Résultat n°14
Presbytère : projet de réparation.

Date

1852

Cote

11 Ed 1 M 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Presbytère : projet de réparation.
Résultat n°15
Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Travaux et transports
- Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
1803-1812

Date

1803-1812

Cote

11 Ed 2 E 2*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1803-1812
Résultat n°17

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°19
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

11 Ed 2 E 4*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1823-1832
Résultat n°20
Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Maison du berger, location, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Administration générale
- Frais de fonctionnement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 7
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,...
- Album souvenir d'une procession religieuse et hommage...
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°23
Commune de Bermont

Date

1828

Cote

3 P 33
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bermont
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°24
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 8
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,...
- Album souvenir d'une procession religieuse et hommage...
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°25

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 134/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

1 media
Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Date

vendredi 06 octobre 1905

Cote

7 Fi 2995
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bermont
- Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.
Résultat n°27

18 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 11 M 1 - 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28
1843-1852

Date

1843-1852

Cote

11 Ed 1 E 6*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1843-1852
Résultat n°29

7 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 134/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31

7 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 134/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32
Tombes militaires : arrêté municipal (1892), registres des tombes militaires (1919), sépultures allemandes (1955), transfert de tombes (1967).

Date

1892-1967

Cote

11 Ed 2 H 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 2 H Administration militaire
- Tombes militaires : arrêté municipal (1892), registres...
Résultat n°33
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

11 Ed 2 E 5*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1833-1842
Résultat n°34

7 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 134/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35
Dossier de dommage de guerre pour la mairie-école : expertise, devis, correspondance (1945-1955).

Date

1945-1955

Cote

11 Ed 4 H 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
- Dossier de dommage de guerre pour la mairie-école :...
Résultat n°36
1853-1862

Date

1853-1862

Cote

11 Ed 3 E 6*
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1853-1862
Résultat n°37
Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BERMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38

5 medias
Commune de Bermont (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 33
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bermont (5 feuilles).
Résultat n°39
9 février 1893 - 20 février 1905

Date

1893-1905

Cote

11 Ed 1 D 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres des délibérations du Conseil municipal.
- 9 février 1893 - 20 février 1905
Résultat n°40

7 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 134/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bermont
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1863-1872

Date

Cote

Salle de catéchisme, chauffage.

Date

Cote

Producteur :

[Plat supérieur].

Cote

1870-1900

Date

Cote

Producteur :

1877-1940

Cote

Producteur :

Bermont, délimitation générale.

Date

Cote

1931

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes (1647-1684), mariages (1648-1684), sépultures (1659-1684).

Date

Cote

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

Cote

Producteur :

1848-1852

Date

Cote

Citerne, construction.

Date

Cote

Producteur :

Ecole, réparations, agrandissement.

Date

Cote

Producteur :

Achat de matériel : devis, correspondance.

Date

Cote

Presbytère : projet de réparation.

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

1803-1812

Date

Cote

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

Listes nominatives de population.

Date

Cote

Producteur :

1823-1832

Date

Cote

Maison du berger, location, aliénation.

Date

Cote

Producteur :

Frais de fonctionnement.

Date

Cote

Producteur :

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Date

Cote

Commune de Bermont

Date

Cote

Producteur :