Buc (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1831-1857.

Date

1831-1857

Cote

20 Ed 1 D 2
- Contexte : 20 E dépôt - Buc
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1831-1857.
Résultat n°2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8

9 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 143/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Buc
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
Atlas cadastral.

Date

1828

Cote

20 Ed 1 G 3
- Contexte : 20 E dépôt - Buc
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Atlas cadastral.
Résultat n°12
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15

34 medias
NAISSANCES 1795-1803

Date

1795-1803

Cote

1 E 20 N 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BUC
- NAISSANCES 1795-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
Garde nationale, entretien du matériel, surveillance des élections de 1852 (1845-1852). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, dommages de guerre (1928).

Date

1845-1939

Cote

2 O 20/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BUC
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien du matériel, surveillance...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
Electricité, électrification de la commune (1926-1935). Postes, création d’un circuit automobile des postes (1922-1930).

Date

1922-1935

Cote

2 O 20/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BUC
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1926-1935)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29

5 medias
Commune de Buc (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 42
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Buc (5 feuilles).
Résultat n°30
1701-1739

Date

1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
25 novembre 1692-29 décembre 1692

Date

1692

Cote

4 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 novembre 1692-29 décembre 1692
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
1er septembre 1758-23 avril 1763

Date

1758-1763

Cote

4 B 125
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des rapports de différents gardes.
- 1er septembre 1758-23 avril 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

Date

1680-1685

Cote

4 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
1857-1875.

Date

1857-1875

Cote

20 Ed 1 D 3
- Contexte : 20 E dépôt - Buc
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1857-1875.
Résultat n°35

10 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 143/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Buc
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36
1786-1790

Date

1786-1790

Cote

4 B 209
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Enquêtes.
- 1786-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
Procès verbaux de visites de la prison.

Date

1738-1740

Cote

4 B 198
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès verbaux de visites de la prison.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
17 janvier 1673-12 décembre 1673

Date

1673

Cote

4 B 119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 17 janvier 1673-12 décembre 1673
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
1781-1785

Date

1781-1785

Cote

4 B 222
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1781-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 143/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Buc
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41
27 novembre 1696-17 novembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 160
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 27 novembre 1696-17 novembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
23 septembre 1783-6 mars 1786

Date

1783-1786

Cote

4 B 185
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 23 septembre 1783-6 mars 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
24 avril 1742-11 février 1744

Date

1742-1744

Cote

4 B 70
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 avril 1742-11 février 1744
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44

8 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 143/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Buc
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45
1er février 1701-19 avril 1701

Date

1701

Cote

4 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 1er février 1701-19 avril 1701
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°47
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté, état des biens (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1935). Biens, location : délibération (1931). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 22
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté,...
Résultat n°49
21 mars 1702-31 mai 1702

Date

1702

Cote

4 B 53
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 21 mars 1702-31 mai 1702
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
3 février 1671-22 décembre 1671

Date

1671

Cote

4 B 135
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 3 février 1671-22 décembre 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
1er mars 1735-26 mars 1737

Date

1735-1737

Cote

4 B 66
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 1er mars 1735-26 mars 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
1769-1775

Date

1769-1775

Cote

4 B 207
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Enquêtes.
- 1769-1775
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
14 janvier 1687-29 mars 1687

Date

1687

Cote

4 B 150
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 14 janvier 1687-29 mars 1687
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
31 mai 1724-13 décembre 1728

Date

1724-1728

Cote

4 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 31 mai 1724-13 décembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
1760-1779

Date

1760-1779

Cote

4 B 226
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Elections de tutelles et curatelles.
- 1760-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

Date

1777

Cote

4 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Dîme.

Date

1788-1790

Cote

4 B 196
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Dîme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
29 mai 1691-16 juillet 1691

Date

1691

Cote

4 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 29 mai 1691-16 juillet 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Comptes de successions.

Date

1702-1785

Cote

4 B 235
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Comptes de successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
19 janvier 1683-15 décembre 1683

Date

1683

Cote

4 B 121
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 19 janvier 1683-15 décembre 1683
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
1760-1790

Date

1760-1790

Cote

4 B 233
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Inventaires et partages de biens.
- 1760-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
juillet 1693-8 juillet 1694

Date

1693-1694

Cote

4 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- juillet 1693-8 juillet 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
23 octobre 1657-6 mars 1658

Date

1657-1658

Cote

4 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 23 octobre 1657-6 mars 1658
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1792-an XI.

Date

1792-1802

Cote

20 Ed 1 E 1
- Contexte : 20 E dépôt - Buc
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages, décès.
- 1792-an XI.
Résultat n°66
7 janvier 1729-10 juillet 1731

Date

1729-1731

Cote

4 B 171
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 7 janvier 1729-10 juillet 1731
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Pièces concernant la bourgeoisie.

Date

1734-1790

Cote

4 B 202
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces concernant la bourgeoisie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
12 J - Paroisse de Buc [à consulter en salle de lecture]
- Contexte : 12 J - Paroisse de Buc [à consulter en salle de lecture]
Résultat n°69
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, mobilier, jours de congés mobiles (1852-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 20/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BUC
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
25 mai 1781-30 août 1783

Date

1781-1783

Cote

4 B 184
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 25 mai 1781-30 août 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1785-1789

Date

1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Ordres de successions.

Date

1750-1785

Cote

4 B 234
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ordres de successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1771-1772

Date

1771-1772

Cote

4 B 251
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1771-1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
2 juin 1700-30 juin 1700

Date

1700

Cote

4 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 juin 1700-30 juin 1700
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
22 avril 1660-19 avril 1668

Date

1660-1668

Cote

4 B 132
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 22 avril 1660-19 avril 1668
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
14 janvier 1698-2 décembre 1698

Date

1698

Cote

4 B 161
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 14 janvier 1698-2 décembre 1698
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
12 avril 1774-7 novembre 1775

Date

1774-1775

Cote

4 B 84
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 avril 1774-7 novembre 1775
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Mutations de biens.

Date

1711-1790

Cote

4 B 237
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mutations de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Rapports de différents gardes.

Date

1745-1786

Cote

4 B 128
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Rapports de différents gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1831-1857.

Date

Cote

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

1872

Date

Cote

Producteur :

9 août 1790

Date

Cote

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

Cote

Producteur :

Atlas cadastral.

Date

Cote

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

Cote

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Date

Cote

Producteur :

12 mars 1704-20 avril 1706

Date

Cote

Producteur :

NAISSANCES 1795-1803

Date

Cote

Producteur :

13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

Cote

Producteur :

26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

Cote

Producteur :

janvier 1680-décembre 1680

Date

Cote

Producteur :

octobre 1657-12 juin 1659

Date

Cote

Producteur :

Garde nationale, entretien du matériel, surveillance des élections de 1852 (1845-1852). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, dommages de guerre (1928).

Date

Cote

Producteur :

13 juillet 1762-6 septembre 1764