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  1. Résultat n°1

    14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Date

    1736-1739

    Cote

    2 E 1/207

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Obligations.
    • 14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  2. Résultat n°2

    juillet - décembre 1858.

    Date

    1858

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  3. Résultat n°3

    janvier - février 1931.

    Date

    1931

    Cote

    2 E 1/728

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • janvier - février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  4. Résultat n°4

    1782-1783.

    Date

    1782-1783

    Cote

    2 E 1/241

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Conductions.
    • Actes en feuilles.
    • 1782-1783.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  5. Résultat n°5

    mai - juillet 1878.

    Date

    1878

    Cote

    2 E 1/510

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873 - mai 1883)
    • mai - juillet 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  6. Résultat n°6

    février - avril 1898.

    Date

    1898

    Cote

    2 E 1/587

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-25 août 1904)
    • février - avril 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  7. Résultat n°7

    novembre - décembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2 E 1/664

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • novembre - décembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  8. Résultat n°8

    1729-1731.

    Date

    1729-1731

    Cote

    2 E 1/155

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Conductions.
    • Actes en feuilles.
    • 1729-1731.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  9. Résultat n°9

    janvier - juin 1858.

    Date

    1858

    Cote

    2 E 1/451

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • janvier - juin 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  10. Résultat n°10

    7 mai 1787- 8 juin 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    2 E 1/300

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Pierre Didier Degé (1785-1791)
    • Obligations.
    • Registres.
    • 7 mai 1787- 8 juin 1789.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  11. Résultat n°11

    janvier - avril 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2 E 1/506

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873 - mai 1883)
    • janvier - avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  12. Résultat n°12

    10 février 1783-11 juillet 1785.

    Date

    1783-1785

    Cote

    2 E 1/283

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Obligations.
    • Registres.
    • 10 février 1783-11 juillet 1785.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  13. Résultat n°13

    mars - juillet 1856.

    Date

    1856

    Cote

    2 E 1/447

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mars - juillet 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  14. Résultat n°14

    janvier - février 1930.

    Date

    1930

    Cote

    2 E 1/722

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • janvier - février 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  15. Résultat n°15

    31 décembre 1776-4 avril 1780.

    Date

    1776-1780

    Cote

    2 E 1/223

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Conductions.
    • Registres.
    • 31 décembre 1776-4 avril 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  16. Résultat n°16

    novembre - décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2 E 1/756

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • novembre - décembre 1935.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  17. Résultat n°17

    1741-1744

    Date

    1741-1744

    Cote

    2 E 1/309

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Actes d'autres tabellions déposés au tabellionnage...
    • Actes déposés par le tabellion de la seigneurie d'Essert...
    • Ventes.
    • 1741-1744

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  18. Résultat n°18

    21 décembre 1768-15 juillet 1771.

    Date

    1768-1771

    Cote

    2 E 1/220

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-Louis Roussel (1756-1784)
    • Conductions.
    • Registres.
    • 21 décembre 1768-15 juillet 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  19. Résultat n°19

    juin - octobre 1854.

    Date

    1854

    Cote

    2 E 1/442

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juin - octobre 1854.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  20. Résultat n°20

    1626. Actes des autres notaires.

    Date

    1626

    Cote

    2 E 1/64

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1626. Actes des autres notaires.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  21. Résultat n°21

    mai - septembre 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2 E 1/507

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873 - mai 1883)
    • mai - septembre 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  22. Résultat n°22

    mai - août 1867.

    Date

    1867

    Cote

    2 E 1/478

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - août 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  23. Résultat n°23

    Conductions.

    Date

    1782-1785

    Cote

    2 E 1/328*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Actes d'autres tabellions déposés au tabellionnage...
    • Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de...
    • Conductions.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  24. Résultat n°24

    septembre - décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    2 E 1/343

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Joseph-Marie DEGÉ (1791-1828)
    • septembre - décembre 1792.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  25. Résultat n°25

    1621.

    Date

    1621

    Cote

    2 E 1/57*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1621.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  26. Résultat n°26

    mars - avril 1939.

    Date

    1939

    Cote

    2 E 1/777

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Jacques Beaudoin (14 avril 1938-décembre 1940)
    • mars - avril 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  27. Résultat n°27

    27 février 1719-11 février 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2 E 1/143

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Pierre Delaporte (1702-juillet 1724)
    • Ventes.
    • Cahiers.
    • 27 février 1719-11 février 1720

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  28. Résultat n°28

    mai - septembre 1870.

    Date

    1870

    Cote

    2 E 1/487

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - septembre 1870.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  29. Résultat n°29

    août - octobre 1919.

    Date

    1919

    Cote

    2 E 1/657

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • août - octobre 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  30. Résultat n°30

    11 mai 1733-31 décembre 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    2 E 1/178

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Registres.
    • 11 mai 1733-31 décembre 1734.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  31. Résultat n°31

    septembre - novembre 1909.

    Date

    1909

    Cote

    2 E 1/629

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • septembre - novembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  32. Résultat n°32

    Actes des notaires Boyer (1687-1688), A. Chastellain (1687-1688), J. Cuenin (1686), Demouge tabellion conseil (1687-1688), Jacques Dupin (1686-1688), Jean Glastre (1686-1688), Lestondal (1686-1688), Nauroy (1686-1688), Noblat (1686-1687), Jean-Francois Pierre notaire royal (1687-1688), Pigenat (1686-1687).

    Date

    1686-1688

    Cote

    2 E 1/104

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Du Cloneuf (1686-1687)
    • Protocoles.
    • Actes des notaires Boyer (1687-1688), A. Chastellain...

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  33. Résultat n°33

    2 E 1/78 1651-1655.

    Date

    1651-1655

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (1628-1664)
    • Protocoles.
    • 2 E 1/78 1651-1655.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  34. Résultat n°34

    1615. Par Chassignet et Sernect.

    Date

    1615

    Cote

    2 E 1/51

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1615. Par Chassignet et Sernect.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  35. Résultat n°35

    septembre - octobre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    2 E 1/773

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Jacques Beaudoin (14 avril 1938-décembre 1940)
    • septembre - octobre 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  36. Résultat n°36

    mai - juillet 1898.

    Date

    1898

    Cote

    2 E 1/588

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-25 août 1904)
    • mai - juillet 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  37. Résultat n°37

    24 mars 1856 - 28 décembre 1859.

    Date

    1856-1859

    Cote

    2 E 1/796

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Répertoires
    • 24 mars 1856 - 28 décembre 1859.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  38. Résultat n°38

    mai - juillet 1908.

    Date

    1908

    Cote

    2 E 1/624

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (25 août 1904 -11 avril 1938)
    • mai - juillet 1908.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  39. Résultat n°39

    26 juin 1752-17 septembre 1753.

    Date

    1752-1753

    Cote

    2 E 1/196

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Registres.
    • 26 juin 1752-17 septembre 1753.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  40. Résultat n°40

    17 juillet 1730-11 juin 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    2 E 1/175

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Registres.
    • 17 juillet 1730-11 juin 1731.

    Producteur :

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