521 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

1758-1763

Cote

12 B 92

Résultat n°2

Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

1820

Cote

27 Ed 1 G 3

Résultat n°3

Recensement des voitures automobiles.

Date

1911-1946

Cote

27 Ed 2 H 2

Résultat n°4

Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5

Résultat n°5
Registres paroissiaux 1642-1793

216 medias

Registres paroissiaux 1642-1793

Date

1642-1793

Cote

27 Ed GG 1-2

Résultat n°6

2 octobre 1727-17 octobre 1729

Date

1727-1729

Cote

12 B 30

Résultat n°7

Convocations, jugements.

Date

1792-1937

Cote

27 Ed 3 J 1

Résultat n°8

Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

1875

Cote

27 Ed 4 Q 2

Résultat n°9

1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 1 E 6*

Résultat n°10

Rôle du vingtième.

Date

1752-1753

Cote

27 Ed CC 3

Résultat n°11

Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

1881-1963

Cote

27 Ed 1 R 1

Résultat n°12

Registre des comptes judiciaires.

Date

1743

Cote

12 B 129

Résultat n°13

Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

1843-1935

Cote

27 Ed 1 K 8

Résultat n°14

Commune de Courcelles

Date

1824

Cote

3 P 49

Résultat n°15

Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

Date

An III-1981

Cote

27 Ed 1 G 13

Résultat n°16

Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

Date

1812-1881

Cote

27 Ed 1 M 3

Résultat n°17

Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

1940-1941

Cote

27 Ed 5 F 1

Résultat n°18

Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

1889

Cote

27 Ed 4 R 1

Résultat n°19

Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

1936

Cote

27 Ed 2 H 4

Résultat n°20

1735-1737

Date

1735-1737

Cote

12 B 145