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Résultat n°1

Ticket de pain à prix réduit : instructions et correspondance ; état nominatif des bénéficiaires, 1920.

Date

1920

Cote

28 Ed 4 H 10

Résultat n°2

Incendie : règlement de police (1871), fournitures et matériel (1878-1880, 1909, 1937, 1953-1963).

Date

1871-1963

Cote

28 Ed 5 H 1

Résultat n°3

Permis de conduire et cartes grises : réglementation (1954-1963), certificat de dépôt de carte grise (1963).

Date

1954-1963

Cote

28 Ed 2 J 5

Résultat n°4

Permis de circulation : instructions (1916-1917) ; demande de sauf-conduit (1917-1918) ; carnets à souche (1918-1920), 1916-1920.

Date

1916-1920

Cote

28 Ed 4 H 8

Résultat n°5

Dommage de guerre : paiement de l'indemnité de guerre (1918-1932) ; tableau des objets recueillis sur les corps des militaires non identifiés [1919].

Date

1918-1932

Cote

28 Ed 4 H 11

Résultat n°6

Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

1791

Cote

28 Ed 1 G 1

Résultat n°7

Mouvements de population : état annuel.

Date

1860-1906

Cote

28 Ed 1 F 2

Résultat n°8

28 Ed 1 D 6* 5 octobre 1940-avril 1963

Date

1940-1963

Cote

-

Résultat n°9

Loi municipale de 1884 : réponse de la commune au questionnaire sur les modifications à la loi (1912), commémoration du cinquantenaire de la loi (1934).

Date

1912-1934

Cote

28 Ed 2 D 2

Résultat n°10

Activité commerciale de la population : réponse de la commune à un questionnaire de la chambre de commerce de Belfort.

Date

1959

Cote

28 Ed 2 F 1

Résultat n°11

Monuments aux morts : souscriptions (1911-1957), emplacement (1919, 1947).

Date

1911-1957

Cote

28 Ed 1 M 12

Résultat n°12

Hangar de pompe à incendie : projet de construction (1876), location (1885), certificat de propriété (1905).

Date

1876-1905

Cote

28 Ed 1 M 8

Résultat n°13

Baptêmes (1690-1757), mariages (1692-1736), sépultures (1690-1736), confirmations (1698-1756).

Date

1690-1757

Cote

28 Ed GG 1*

Résultat n°14

Cultures, vendanges : déclarations de production par chef d’exploitation (1907-1913) ; récoltes de céréales : déclarations de production, instructions (1938-1939, 1959-1960), fiches (1938-1961) ; déclarations des superficies ensemencées : instructions (1938), états nominatifs (1934-1941).

Date

1907-1961

Cote

28 Ed 3 F 3

Résultat n°15

Réponse concernant la suppression des justices de paix : vœu émis par le Conseil municipal en faveur du maintien des audiences foraines.

Date

1958

Cote

28 Ed 3 J 3

Résultat n°16

Bouilleurs de cru : circulaires.

Date

1929-1955

Cote

28 Ed 1 G 26

Résultat n°17

Foires : changement de date de la foire de Courtavon (1869) ; suppression de la foire de Beaucourt (1911) ; projet de rétablissement de la foire de Delle (1923).

Date

1869-1923

Cote

28 Ed 4 F 2

Résultat n°18

Restes impartageables, 1848-1949.

Date

1848-1949

Cote

28 Ed 2 N 5

Résultat n°19

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.

Date

1826

Cote

28 Ed 1 G 7

Résultat n°20

Cahiers d’enregistrement du courrier.

Date

Février 1961-avril 1965

Cote

28 Ed 2 D 4