Cravanche (Territoire de Belfort)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Cartes de charbon (1945-1947).	Cote 29 Ed 5 F 16	Date 1945-1947	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 5 F Mesures économiques d'exception Ravitaillement et rationnement durant la guerre de... Cartes de charbon (1945-1947).
Résultat n°2	Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.	Cote 29 Ed 3 F 6	Date 1974-1976	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 3 F Agriculture Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
Résultat n°3	Etat de section.	Cote 29 Ed 1 G 2*	Date [1827]	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,... 1 G Impôts directs et cadastre Etat de section.
Résultat n°4	Cartes d'alimentation : cahier nominatif et déclaration d'abattage des animaux (1943-1945).	Cote 29 Ed 5 F 3	Date 1943-1945	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 5 F Mesures économiques d'exception Ravitaillement et rationnement durant la guerre de... Cartes d'alimentation : cahier nominatif et déclaration...
Résultat n°5	Délivrance de cartes d'alimentation : registre d'inscription (1941-1944).	Cote 29 Ed 5 F 2	Date 1941-1944	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 5 F Mesures économiques d'exception Ravitaillement et rationnement durant la guerre de... Délivrance de cartes d'alimentation : registre d'inscription...
Résultat n°6	1813-1822	Cote 29 Ed 1 E 3*	Date 1813-1822	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document Naissance, Mariage, Décès
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE E État civil Registres de naissances, mariages, décès. 1813-1822
Résultat n°7	Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.	Cote 29 Ed 3 F 3	Date 1936-1960	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 3 F Agriculture Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
Résultat n°8	Victimes de guerre : listes d'arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).	Cote 29 Ed 4 H 24	Date 1953-1972	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en... 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles Guerre 1939-1945. Victimes de guerre (1948-1972). Victimes de guerre : listes d'arrestations, de déportés,...
Résultat n°9	1853-1862	Cote 29 Ed 1 E 7*	Date 1853-1862	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document Naissance, Mariage, Décès
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE E État civil Registres de naissances, mariages, décès. 1853-1862
Résultat n°10	Assignations de jugements.	Cote 29 Ed 3 J 1	Date 1942-1943	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE J Police, justice, hygiène 3 J Justice Assignations de jugements.
Résultat n°11	Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.	Cote 29 Ed 1 Q 1	Date 1962-1966	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE Q Assistance et prévoyance 1 Q Généralité, secours Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
Résultat n°12	1883-1902	Cote 29 Ed 1 E 11*	Date 1883-1902	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document Naissance, Mariage, Décès
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE E État civil Registres de naissances, mariages, décès. 1883-1902
Résultat n°13	Listes de travailleurs (1944).	Cote 29 Ed 4 H 17	Date 1944	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en... 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles Guerre 1939-1945. Réquisitions (1939-1944). Listes de travailleurs (1944).
Résultat n°14	Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).	Cote 29 Ed 2 N 3	Date 1867-1971	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux 2 N Gestion des biens communaux Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
Résultat n°15	Registre de délibération (1882-1931).	Cote 29 Ed 1 R 1*	Date 1882-1931	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et... 1 R Enseignement Commission scolaire. Registre de délibération (1882-1931).
Résultat n°16	Statistique agricole décennale : questionnaires.	Cote 29 Ed 3 F 2	Date 1892, 1960	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 3 F Agriculture Statistique agricole décennale : questionnaires.
Résultat n°17	Recensement des automobiles (1945-1946).	Cote 29 Ed 4 H 11	Date 1945-1946	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en... 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles Guerre 1939-1945. Contrôle de la population (1939-1952). Recensement des automobiles (1945-1946).
Résultat n°18	Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).	Cote 29 Ed 4 H 30	Date 1961	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en... 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles Guerre d’Algérie. Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
Résultat n°19	Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.	Cote 29 Ed 1 J 1	Date 1951-1953	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE J Police, justice, hygiène 1 J Police locale Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
Résultat n°20	1949	Cote 29 Ed 5 F 18	Date 1949	Lieu Cravanche (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 29 E dépôt - Cravanche SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,... 5 F Mesures économiques d'exception Ravitaillement et rationnement durant la guerre de... Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949). 1949

Résultats de la recherche

Cartes de charbon (1945-1947).

Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

Etat de section.

Cartes d'alimentation : cahier nominatif et déclaration d'abattage des animaux (1943-1945).

Délivrance de cartes d'alimentation : registre d'inscription (1941-1944).

1813-1822

Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

Victimes de guerre : listes d'arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

1853-1862

Assignations de jugements.

Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

1883-1902

Listes de travailleurs (1944).

Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

Registre de délibération (1882-1931).

Statistique agricole décennale : questionnaires.

Recensement des automobiles (1945-1946).

Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

1949