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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1792-an II.

    Date

    1792-1794

    Cote

    2 E 4/570

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Minutes.
    • 1792-an II.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  2. Résultat n°2

    1791.

    Date

    1791

    Cote

    2 E 4/569

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Minutes.
    • 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    2 E 4/571

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Minutes.
    • an III.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    an IV-V.

    Date

    1795-1797

    Cote

    2 E 4/572

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Minutes.
    • an IV-V.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelle.

    Date

    février 1791-anV

    Cote

    2 E 4/573

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.