1792-an II.
Cote
2 E 4/570
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Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Notariat moderne
- Etude de Grandvillars (1791-an V).
- Jean-Jacques Bornot (-anV)
- Minutes.
- 1792-an II.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.