323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-mars 1846.

    Date

    1846

    Cote

    2 E 6/35

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  2. Résultat n°2

    septembre-novembre 1904.

    Date

    1904

    Cote

    2 E 6/149

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1904.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  3. Résultat n°3

    mai-juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    2 E 6/206

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  4. Résultat n°4

    octobre-novembre 1905.

    Date

    1905

    Cote

    2 E 6/153

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • octobre-novembre 1905.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  5. Résultat n°5

    septembre-novembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    2 E 6/218

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1924.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  6. Résultat n°6

    février-avril 1914.

    Date

    1914

    Cote

    2 E 6/191

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février-avril 1914.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  7. Résultat n°7

    31 août 1812-23 mai 1815.

    Date

    1812-1815

    Cote

    2 E 6/304

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 31 août 1812-23 mai 1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  8. Résultat n°8

    septembre 1867-décembre 1868.

    Date

    1867-1868

    Cote

    2 E 6/63

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • septembre 1867-décembre 1868.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  9. Résultat n°9

    octobre-décembre 1948.

    Date

    Entre le 1er octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    2 E 6/273

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1948.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  10. Résultat n°10

    juillet-décembre 1949.

    Date

    Entre le 1er juillet 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    2 E 6/276

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1949.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  11. Résultat n°11

    octobre 1839-janvier 1840.

    Date

    1839-1840

    Cote

    2 E 6/22

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • octobre 1839-janvier 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  12. Résultat n°12

    juin-juillet 1922.

    Date

    1922

    Cote

    2 E 6/210

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-juillet 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  13. Résultat n°13

    janvier-mars 1954.

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 31 mars 1954

    Cote

    2 E 6/294

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1954.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  14. Résultat n°14

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Date

    1867-1873

    Cote

    2 E 6/319

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  15. Résultat n°15

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    2 E 6/14

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  16. Résultat n°16

    octobre 1824-décembre 1825.

    Date

    1824-1825

    Cote

    2 E 6/6

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • octobre 1824-décembre 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  17. Résultat n°17

    août-octobre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    2 E 6/233

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-octobre 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  18. Résultat n°18

    avril-août 1928.

    Date

    1928

    Cote

    2 E 6/229

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-août 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  19. Résultat n°19

    septembre-novembre 1896.

    Date

    1896

    Cote

    2 E 6/112

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1896.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  20. Résultat n°20

    1865.

    Date

    1865

    Cote

    2 E 6/60

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • 1865.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.