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  1. Résultat n°1

    janvier-mars 1846.

    Date

    1846

    Cote

    2 E 6/35

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  2. Résultat n°2

    septembre-novembre 1904.

    Date

    1904

    Cote

    2 E 6/149

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1904.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  3. Résultat n°3

    mai-juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    2 E 6/206

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  4. Résultat n°4

    octobre-novembre 1905.

    Date

    1905

    Cote

    2 E 6/153

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • octobre-novembre 1905.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  5. Résultat n°5

    septembre-novembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    2 E 6/218

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1924.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  6. Résultat n°6

    février-avril 1914.

    Date

    1914

    Cote

    2 E 6/191

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février-avril 1914.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  7. Résultat n°7

    31 août 1812-23 mai 1815.

    Date

    1812-1815

    Cote

    2 E 6/304

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 31 août 1812-23 mai 1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  8. Résultat n°8

    septembre 1867-décembre 1868.

    Date

    1867-1868

    Cote

    2 E 6/63

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • septembre 1867-décembre 1868.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  9. Résultat n°9

    octobre-décembre 1948.

    Date

    Entre le 1er octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    2 E 6/273

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1948.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  10. Résultat n°10

    juillet-décembre 1949.

    Date

    Entre le 1er juillet 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    2 E 6/276

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1949.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  11. Résultat n°11

    octobre 1839-janvier 1840.

    Date

    1839-1840

    Cote

    2 E 6/22

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • octobre 1839-janvier 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  12. Résultat n°12

    juin-juillet 1922.

    Date

    1922

    Cote

    2 E 6/210

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-juillet 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  13. Résultat n°13

    janvier-mars 1954.

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 31 mars 1954

    Cote

    2 E 6/294

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1954.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  14. Résultat n°14

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Date

    1867-1873

    Cote

    2 E 6/319

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  15. Résultat n°15

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    2 E 6/14

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  16. Résultat n°16

    octobre 1824-décembre 1825.

    Date

    1824-1825

    Cote

    2 E 6/6

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • octobre 1824-décembre 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  17. Résultat n°17

    août-octobre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    2 E 6/233

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-octobre 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  18. Résultat n°18

    avril-août 1928.

    Date

    1928

    Cote

    2 E 6/229

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-août 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  19. Résultat n°19

    septembre-novembre 1896.

    Date

    1896

    Cote

    2 E 6/112

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1896.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  20. Résultat n°20

    1865.

    Date

    1865

    Cote

    2 E 6/60

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • 1865.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  21. Résultat n°21

    juillet 1849-avril 1850.

    Date

    1849-1850

    Cote

    2 E 6/41

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • juillet 1849-avril 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  22. Résultat n°22

    août-septembre 1910.

    Date

    1910

    Cote

    2 E 6/174

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-septembre 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  23. Résultat n°23

    janvier-février 1951.

    Date

    Entre le 1er janvier 1951 et le 28 février 1951

    Cote

    2 E 6/282

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • janvier-février 1951.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  24. Résultat n°24

    janvier-juin 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    2 E 6/57

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1863.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  25. Résultat n°25

    janvier-avril 1923.

    Date

    1923

    Cote

    2 E 6/212

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1923.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  26. Résultat n°26

    janvier-octobre 1836.

    Date

    1836

    Cote

    2 E 6/16

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-octobre 1836.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  27. Résultat n°27

    septembre 1827-novembre 1828.

    Date

    1827-1828

    Cote

    2 E 6/8

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • septembre 1827-novembre 1828.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  28. Résultat n°28

    octobre-décembre 1910.

    Date

    1910

    Cote

    2 E 6/175

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  29. Résultat n°29

    juin-décembre 1837.

    Date

    1837

    Cote

    2 E 6/18

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1837.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  30. Résultat n°30

    mars-mai 1897.

    Date

    1897

    Cote

    2 E 6/114

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • mars-mai 1897.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  31. Résultat n°31

    août-octobre 1894.

    Date

    1894

    Cote

    2 E 6/105

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • août-octobre 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  32. Résultat n°32

    janvier-avril 1952.

    Date

    Entre le 1er janvier 1952 et le 31 avril 1952

    Cote

    2 E 6/287

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1952.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  33. Résultat n°33

    décembre 1921-février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    2 E 6/208

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1921-février 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  34. Résultat n°34

    juin-août 1898.

    Date

    1898

    Cote

    2 E 6/119

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • juin-août 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  35. Résultat n°35

    mai-juillet 1899.

    Date

    1899

    Cote

    2 E 6/122

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1899.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  36. Résultat n°36

    février-avril 1924.

    Date

    1924

    Cote

    2 E 6/216

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février-avril 1924.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  37. Résultat n°37

    mai-juillet 1894.

    Date

    1894

    Cote

    2 E 6/104

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  38. Résultat n°38

    décembre 1840-avril 1841.

    Date

    1840-1841

    Cote

    2 E 6/25

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • décembre 1840-avril 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  39. Résultat n°39

    29 mars 1849-29 mars 1855.

    Date

    1849-1855

    Cote

    2 E 6/317

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 29 mars 1849-29 mars 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  40. Résultat n°40

    janvier-avril 1935.

    Date

    Entre le 1er janvier 1935 et le 31 avril 1935

    Cote

    2 E 6/246

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1935.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  41. Résultat n°41

    28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    2 E 6/311

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Répertoires.
    • 28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  42. Résultat n°42

    août-novembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    2 E 6/207

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-novembre 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  43. Résultat n°43

    juillet-décembre 1943.

    Date

    Entre le 1er janvier 1943 et le 31 juin 1943

    Cote

    2 E 6/261

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1943.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  44. Résultat n°44

    avril-juillet 1947

    Date

    Entre le 1er avril 1947 et le 31 juillet 1947

    Cote

    2 E 6/268

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • avril-juillet 1947

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  45. Résultat n°45

    juin-août 1908.

    Date

    1908

    Cote

    2 E 6/165

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-août 1908.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  46. Résultat n°46

    juillet-septembre 1905.

    Date

    1905

    Cote

    2 E 6/152

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1905.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  47. Résultat n°47

    juillet 1939-juin 1940.

    Date

    Entre le 1er juillet 1939 et le 31 juin 1940

    Cote

    2 E 6/256

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juillet 1939-juin 1940.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  48. Résultat n°48

    octobre-décembre 1919.

    Date

    1919

    Cote

    2 E 6/199

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  49. Résultat n°49

    janvier-août 1853.

    Date

    1853

    Cote

    2 E 6/46

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-août 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  50. Résultat n°50

    décembre 1911-février 1912.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2 E 6/180

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1911-février 1912.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  51. Résultat n°51

    janvier-septembre 1851.

    Date

    1851

    Cote

    2 E 6/43

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-septembre 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  52. Résultat n°52

    juillet-septembre 1948.

    Date

    Entre le 1er juillet 1948 et le 31 septembre 1948

    Cote

    2 E 6/272

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1948.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  53. Résultat n°53

    octobre 1866-août 1867.

    Date

    1866-1867

    Cote

    2 E 6/62

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • François Auguste Erard (1863-1867)
    • Minutes.
    • octobre 1866-août 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  54. Résultat n°54

    décembre 1908-février 1909.

    Date

    1908-1909

    Cote

    2 E 6/167

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1908-février 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  55. Résultat n°55

    novembre 1884-juin 1885.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 E 6/80

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Antoine Auguste Maillard (1878-1885)
    • Minutes.
    • novembre 1884-juin 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  56. Résultat n°56

    juin-décembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    2 E 6/12

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1832.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  57. Résultat n°57

    avril-mai 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2 E 6/201

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-mai 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  58. Résultat n°58

    mai-août 1926.

    Date

    1926

    Cote

    2 E 6/224

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-août 1926.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  59. Résultat n°59

    août 1878-juillet 1879.

    Date

    1878-1879

    Cote

    2 E 6/70

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Antoine Auguste Maillard (1878-1885)
    • Minutes.
    • août 1878-juillet 1879.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  60. Résultat n°60

    avril 1903-mai 1903.

    Date

    1903

    Cote

    2 E 6/142

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • avril 1903-mai 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  61. Résultat n°61

    juin-août 1901.

    Date

    1901

    Cote

    2 E 6/133

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • juin-août 1901.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  62. Résultat n°62

    avril-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    2 E 6/177

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-juin 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  63. Résultat n°63

    janvier-juin 1945.

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 juin 1945

    Cote

    2 E 6/263

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1945.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  64. Résultat n°64

    août-octobre 1954.

    Date

    Entre le 1er août 1954 et le 31 octobre 1954

    Cote

    2 E 6/296

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • août-octobre 1954.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  65. Résultat n°65

    octobre 1861-décembre 1862.

    Date

    1861-1862

    Cote

    2 E 6/56

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard fils (1860-1862)
    • Minutes.
    • octobre 1861-décembre 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  66. Résultat n°66

    mai-juin 1902.

    Date

    1902

    Cote

    2 E 6/137

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • mai-juin 1902.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  67. Résultat n°67

    juin-septembre 1883.

    Date

    1883

    Cote

    2 E 6/77

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Antoine Auguste Maillard (1878-1885)
    • Minutes.
    • juin-septembre 1883.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  68. Résultat n°68

    janvier-avril 1893.

    Date

    1893

    Cote

    2 E 6/100

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1893.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  69. Résultat n°69

    mars-avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    2 E 6/205

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-avril 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  70. Résultat n°70

    avril 1857-mars 1858.

    Date

    1857-1858

    Cote

    2 E 6/52

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • avril 1857-mars 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  71. Résultat n°71

    janvier-février 1955.

    Date

    Entre le 1er janvier 1955 et le 28 février 1955

    Cote

    2 E 6/298

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • janvier-février 1955.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  72. Résultat n°72

    mars-août 1927.

    Date

    1927

    Cote

    2 E 6/226

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-août 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  73. Résultat n°73

    novembre 1929-avril 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2 E 6/234

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre 1929-avril 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  74. Résultat n°74

    septembre-novembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2 E 6/203

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  75. Résultat n°75

    avril-juin 1950.

    Date

    Entre le 1er avril 1950 et le 31 juin 1950

    Cote

    2 E 6/279

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • avril-juin 1950.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  76. Résultat n°76

    octobre 1886-mars 1887.

    Date

    1886-1887

    Cote

    2 E 6/83

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Alix Benoit-Barnet (1886-1892)
    • Minutes.
    • octobre 1886-mars 1887.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  77. Résultat n°77

    février-avril 1906.

    Date

    1906

    Cote

    2 E 6/155

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • février-avril 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  78. Résultat n°78

    avril 1881-décembre 1881.

    Date

    1881

    Cote

    2 E 6/73

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Antoine Auguste Maillard (1878-1885)
    • Minutes.
    • avril 1881-décembre 1881.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  79. Résultat n°79

    octobre-décembre 1952.

    Date

    Entre le 1er octobre 1952 et le 31 décembre 1952

    Cote

    2 E 6/289

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Jean Maupin (1946-1955)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1952.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  80. Résultat n°80

    juin-août 1925.

    Date

    1925

    Cote

    2 E 6/221

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    • Minutes (1812-1955)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-août 1925.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.