Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

18 medias
MARIAGES 1795-1802

Date

1795-1802

Cote

1 E 92 M 1 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- MARIAGES 1795-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
21 février-21 mars 1778

Date

1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3

265 medias
Sépultures 1685-1714

Date

1685-1714

Cote

AM Belfort GG 28 - 29
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1685-1714
Producteur :

Communes
Résultat n°4
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
8-22 août 1778

Date

1778

Cote

23 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
1815-1900

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°7
Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

2 O 92/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Ecoles.
- Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
Résultat n°8
5 mars 1768

Date

1768

Cote

23 B 179
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
1763-1766

Date

1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
24 novembre 1767

Date

1767

Cote

23 B 176
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13

67 medias
TABLES DECENNALES 1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 42 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- EVETTE
- TABLES DECENNALES 1792-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
1737-1747

Date

1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
2 avril 1757

Date

1757

Cote

23 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20

12 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 217/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Salbert
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21
27 octobre 1759

Date

1759

Cote

23 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
24 janvier 1756-26 août 1770

Date

1756-1770

Cote

23 B 324
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des consignations et des quittances.
- 24 janvier 1756-26 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23

75 medias
Baptêmes, mariages, sépultures

Date

1792-1793

Cote

AM Belfort
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes, mariages, sépultures
Producteur :

Communes
Résultat n°24
Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°25
Procès-verbal d'aménagement.

Date

1845-1852

Cote

7 M 1644
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Evette.
- Procès-verbal d'aménagement.
Résultat n°26
6-27 février 1779

Date

1779

Cote

23 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6-27 février 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
1777

Date

1777

Cote

23 B 374
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
1772-1773

Date

1772-1773

Cote

23 B 369
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1772-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
22 mars 1766

Date

1766

Cote

23 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 22 mars 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
Tableaux des enfants inscrits, tableaux des nourrices (1885-1891).

Date

1885-1891

Cote

42 Ed 1 Q 1
- Contexte : 42 E dépôt - Evette
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Enfants assistés.
- Tableaux des enfants inscrits, tableaux des nourrices...
Résultat n°33
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
Evette

Cote

5 M 255
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Evette
Résultat n°36
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
Registre de quittances.

Date

1782-1786

Cote

23 B 417
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre de quittances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

MARIAGES 1795-1802

Date

Cote

Producteur :

21 février-21 mars 1778

Date

Cote

Producteur :

Sépultures 1685-1714

Date

Cote

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

8-22 août 1778

Date

Cote

Producteur :

1815-1900

Cote

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

5 mars 1768

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

1763-1766

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Producteur :

24 novembre 1767

Date

Cote

Producteur :

TABLES DECENNALES 1792-1882

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

1737-1747

Date

Cote

Producteur :

2 avril 1757

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

1866

Date

Cote

Producteur :

27 octobre 1759

Date

Cote