Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

18 medias
MARIAGES 1795-1802

Date

1795-1802

Cote

1 E 92 M 1 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- MARIAGES 1795-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
21 février-21 mars 1778

Date

1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3

265 medias
Sépultures 1685-1714

Date

1685-1714

Cote

AM Belfort GG 28 - 29
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1685-1714
Producteur :

Communes
Résultat n°4
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
8-22 août 1778

Date

1778

Cote

23 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
1815-1900

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°7
Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

2 O 92/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Ecoles.
- Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
Résultat n°8
5 mars 1768

Date

1768

Cote

23 B 179
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
1763-1766

Date

1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
24 novembre 1767

Date

1767

Cote

23 B 176
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13

67 medias
TABLES DECENNALES 1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 42 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- EVETTE
- TABLES DECENNALES 1792-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
1737-1747

Date

1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
2 avril 1757

Date

1757

Cote

23 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20

12 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 217/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Salbert
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21
27 octobre 1759

Date

1759

Cote

23 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
24 janvier 1756-26 août 1770

Date

1756-1770

Cote

23 B 324
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des consignations et des quittances.
- 24 janvier 1756-26 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23

75 medias
Baptêmes, mariages, sépultures

Date

1792-1793

Cote

AM Belfort
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes, mariages, sépultures
Producteur :

Communes
Résultat n°24
Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°25
Procès-verbal d'aménagement.

Date

1845-1852

Cote

7 M 1644
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Evette.
- Procès-verbal d'aménagement.
Résultat n°26
6-27 février 1779

Date

1779

Cote

23 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6-27 février 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
1777

Date

1777

Cote

23 B 374
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
1772-1773

Date

1772-1773

Cote

23 B 369
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1772-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
22 mars 1766

Date

1766

Cote

23 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 22 mars 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
Tableaux des enfants inscrits, tableaux des nourrices (1885-1891).

Date

1885-1891

Cote

42 Ed 1 Q 1
- Contexte : 42 E dépôt - Evette
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Enfants assistés.
- Tableaux des enfants inscrits, tableaux des nourrices...
Résultat n°33
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
Evette

Cote

5 M 255
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Evette
Résultat n°36
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
Registre de quittances.

Date

1782-1786

Cote

23 B 417
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre de quittances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41

467 medias
Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

1611-1749

Cote

5 Mi 138
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Tables annuelles
- Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...
Producteur :

Communes
Résultat n°42
11 novembre 1769-18 août 1770

Date

1769-1770

Cote

23 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 novembre 1769-18 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
9 mai 1753-14 avril 1756

Date

1753-1756

Cote

23 B 321
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des enquêtes.
- 9 mai 1753-14 avril 1756
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
10 décembre 1781-5 septembre 1787

Date

1781-1787

Cote

23 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 10 décembre 1781-5 septembre 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
19 mai 1763-26 mars 1768

Date

1763-1768

Cote

23 B 305
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des oppositions, voyages, renonciations cautionnement,...
- 19 mai 1763-26 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
30 janvier 1783-25 janvier 1789

Date

1783-1789

Cote

23 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 30 janvier 1783-25 janvier 1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

1912

Cote

4 O 38
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Salbert, don Lebleu 100 F.
Résultat n°50
Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

Date

1767-1774

Cote

23 B 430
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
19 février 1785-22 juillet 1786

Date

1785-1786

Cote

23 B 202
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 19 février 1785-22 juillet 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54

13 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 217/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Salbert
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55
Registre des valets dîmaires.

Date

1749-1765

Cote

23 B 327
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre des valets dîmaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56

14 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 217/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Salbert
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

2 lots 2 medias
Evette, étang du Malsaucy.

Date

1915

Cote

78 Fi 6/4
- Contexte : 78 Fi - Collection aéronautique militaire
- Première partie, collection Lionel Luttenbacher.
- Planche n°6.
- Evette, étang du Malsaucy.
Producteur :

- Première partie, collection Lionel Luttenbacher ;
- Seconde partie, collection non identifiée (Antibes Enchères).
Résultat n°58
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
12 décembre 1767-8 juin 1770

Date

1767-1770

Cote

23 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 12 décembre 1767-8 juin 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61

51 medias
TABLES DECENNALES 1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 92 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- TABLES DECENNALES 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
1781-1783

Date

1781-1783

Cote

23 B 377
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1781-1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
9-23 janvier 1779

Date

1779

Cote

23 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 9-23 janvier 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
14 janvier 1789-16 avril 1790

Date

1789-1790

Cote

23 B 219
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 14 janvier 1789-16 avril 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
1768-1779

Date

1768-1779

Cote

23 B 390
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Elections de tuteurs et de curateurs.
- 1768-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
25 octobre 1766-3 novembre 1773

Date

1766-1773

Cote

23 B 239
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 25 octobre 1766-3 novembre 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
29 mai 1767

Date

1767

Cote

23 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 29 mai 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
3 décembre 1763

Date

1763

Cote

23 B 151
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 3 décembre 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
30 août 1760-19 juin 1762

Date

1760-1762

Cote

23 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 30 août 1760-19 juin 1762
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
2 janvier 1781-3 août 1782

Date

1781-1782

Cote

23 B 79
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 2 janvier 1781-3 août 1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
21 août 1768

Date

1768

Cote

23 B 181
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 21 août 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
1701-1739

Date

1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
25 novembre 1692-29 décembre 1692

Date

1692

Cote

4 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 novembre 1692-29 décembre 1692
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78

22 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 165/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°79
10 mai 1766

Date

1766

Cote

23 B 163
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 10 mai 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1787-1790

Date

1787-1790

Cote

23 B 341
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1787-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

MARIAGES 1795-1802

Date

Cote

Producteur :

21 février-21 mars 1778

Date

Cote

Producteur :

Sépultures 1685-1714

Date

Cote

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

8-22 août 1778

Date

Cote

Producteur :

1815-1900

Cote

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

5 mars 1768

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

1763-1766

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Producteur :

24 novembre 1767

Date

Cote

Producteur :

TABLES DECENNALES 1792-1882

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

1737-1747

Date

Cote

Producteur :

2 avril 1757

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

1866

Date

Cote

Producteur :

27 octobre 1759

Date

Cote