France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Territoire de Belfort) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Placement sous surveillance électronique.	Cote 2044W/41	Date 2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Placement sous surveillance électronique. Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°2		Sursis avec mise à l'épreuve.	Cote 2045W/1	Date 2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis avec mise à l'épreuve. Sursis avec mise à l'épreuve.
Résultat n°3		Placement sous surveillance électronique.	Cote 1879W/5-1879W/6	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°4		Semi-liberté.	Cote 2045W/36	Date 2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Semi-liberté.
Résultat n°5		Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP).	Cote 2044W/10	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP). Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP).
Résultat n°6		Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP).	Cote 2044W/28	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP). Saisine en aménagement de peine (723-15 CPP).
Résultat n°7		Sursis avec mise à l'épreuve, contrôle judiciaire, travail d'intérêt général, placement sous surveillance électronique.	Cote 2045W/51	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis avec mise à l'épreuve, contrôle judiciaire,...
Résultat n°8		Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter une peine de travail d'intérêt général.	Cote 2044W/47	Date 2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter...
Résultat n°9		Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter une peine de travail d'intérêt général.	Cote 2044W/30	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter...
Résultat n°10		Libération conditionnelle.	Cote 2044W/57	Date 2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Libération conditionnelle.
Résultat n°11		Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter une peine de travail d'intérêt général.	Cote 2044W/46	Date 2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter...
Résultat n°12		Stages de citoyenneté.	Cote 2045W/38	Date 2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Stages de citoyenneté.
Résultat n°13		Travail d'intérêt général.	Cote 2045W/8	Date 2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Travail d'intérêt général. Travail d'intérêt général.
Résultat n°14		Travail d'intérêt général.	Cote 2044W/20	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Travail d'intérêt général. Travail d'intérêt général.
Résultat n°15		Stage de citoyenneté.	Cote 1995W/8	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion... Stage de citoyenneté.
Résultat n°16		Travail d'intérêt général.	Cote 2044W/5	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Travail d'intérêt général.
Résultat n°17		Stage de citoyenneté, travail non rémunéré, contrôle judiciaire, surveillance électronique fin de peine.	Cote 2044W/32	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2044 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Emprisonnement avec sursis et obligation d'exécuter... Stage de citoyenneté, travail non rémunéré, contrôle...
Résultat n°18		Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds ; prise en charge des alcooliques ; hébergement pour les femmes ; ouverture de comptes des détenus ; gestion des subventions ; dossiers des visiteurs de prisons (à titre d'échantillonnage) ; statistiques rapports d'activités du service.	Cote 1803W/2	Date 1949-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Vie administrative du service et des partenaires locaux. Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds...
Résultat n°19		Contrôle judiciaire.	Cote 1879W/11	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Contrôle judiciaire.
Résultat n°20		Placement sous surveillance électronique.	Cote 2045W/22	Date 2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2045 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Placement sous surveillance électronique. Placement sous surveillance électronique.

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