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  1. Résultat n°1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 51 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 174/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  4. Résultat n°4
    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    Cote

    7 Fi 1890

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.
  5. Résultat n°5
    1803-1869

    2 lots 740 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 51 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    28 août 1727-28 août 1737.

    Date

    1727-1737

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7
    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    1 media

    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    Cote

    7 Fi 1891

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse,...
  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 174/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1792-1862

    51 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    Cote

    1 E 51 TD 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 174/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • NOVILLARD
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  13. Résultat n°13
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 174/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 174/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15

    Commune de Froidefontaine

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Froidefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

    Date

    1844-1926

    Cote

    2 O 51/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Aliénation.

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 51/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Echange.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 51/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19
    1936

    16 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 174/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20

    Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Date

    1841-1941

    Cote

    2 O 51/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
    1963-1972 (communes de F à V)

    323 medias

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  22. Résultat n°22

    1900-1940

    Cote

    2 O 51/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Date

    1701-1707

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  24. Résultat n°24
    DECES 1793-1803

    40 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 D 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  25. Résultat n°25

    1841-1929

    Date

    1841-1929

    Cote

    7 S 148

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Froidefontaine
    • 1841-1929

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Délimitation, abornement (1864-1882). Etat signalétique (1893-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1939). Estimation des coupes, vingtième forestier (1874-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1872-1940). Elagage, menus produits (1865-1935). Chemins de vidange des coupes (1877). Dégâts, incendies, chablis (1841-1934). Location du droit de chasse (1849-1864). Vaine pâture (1864, 1878). Affouage (1845). Extraction de graviers (1854-1906). Prise d'eau (1883).

    Date

    1834-1940

    Cote

    7 M 714

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Froidefontaine.
    • Délimitation, abornement (1864-1882). Etat signalétique...
  28. Résultat n°28
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 174/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Date

    1693-1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 174/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    NAISSANCES 1793-1803

    60 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 N 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 51 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  34. Résultat n°34
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 174/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Froidefontaine
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 51 NDM 16

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  36. Résultat n°36

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église, construction, entretien.

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 51/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église,...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 51 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  38. Résultat n°38

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39
    1870-1900

    313 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 51 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  40. Résultat n°40

    Délimitation.

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 51/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture