1877-1936
2 O 51/20
Préfecture
1984
1 E 51 NDM 13
Collection du greffe
13 medias
1856
6 M 174/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1 media
7 Fi 1890
2 lots 740 medias
1803-1869
1 E 51 NDM 1-3
Collection du greffe
1727-1737
2 E 4/457
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 media
7 Fi 1891
1844-1938
2 O 51/23
Préfecture
15 medias
1901
6 M 174/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
51 medias
1792-1862
1 E 51 TD 1 - 9
Collection du greffe
13 medias
1891
6 M 174/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2 lots 376 medias
1689-1793
74 Ed GG 1-2
Communes
14 medias
1876
6 M 174/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1851
6 M 174/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1823
3 P 73
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1844-1926
2 O 51/8
Préfecture
1838-1938
2 O 51/12
Préfecture
1931
2 O 51/13
Préfecture
16 medias
1936
6 M 174/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841-1941
2 O 51/5
Préfecture
323 medias
1963-1972
1 E - TD 10
Collection du greffe
2 O 51/22
Préfecture
1701-1707
2 E 4/455
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
40 medias
1793-1803
1 E 51 D 1 - 9
Collection du greffe
1841-1929
7 S 148
Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
1879, 1925, 1932
2 O 51/6
Préfecture
1834-1940
7 M 714
14 medias
1836
6 M 174/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1693-1698
16 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
13 medias
1896
6 M 174/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
60 medias
1793-1803
1 E 51 N 1 - 9
Collection du greffe
270 medias
1933-1942
1 E - TD 3
Collection du greffe
1986
1 E 51 NDM 15
Collection du greffe
17 medias
1926
6 M 174/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1987
1 E 51 NDM 16
Collection du greffe
1833-1937
2 O 51/3
Préfecture
1921-1936
1 E 51 NDM 6
Collection du greffe
1738-1749
2 E 4/458
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
313 medias
1870-1900
1 E 51 NDM 4
Collection du greffe
An X-1938
2 O 51/10
Préfecture
1 media
7 Fi 1889
1841-1936
2 O 51/18
Préfecture
1750-1761
2 E 4/459
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 lots 703 medias
1823-1862
1 E - TC DELLE 3 - 5
Collection du greffe
1982
1 E 51 NDM 11
Collection du greffe
1724-1730
16 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
13 medias
1866
6 M 174/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1921
6 M 174/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1886
6 M 174/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 medias
1823
3 P 73
503 medias
1802-1822
1 E - TC DELLE 1 - 2
Collection du greffe
1841-1938
2 O 51/17
Préfecture
1926, 1930
2 O 51/4
Préfecture
1808-1810
2 G 31
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
17 medias
1841
6 M 174/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1750
16 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
1 media
7 fi 2868
1973-1982
1 E - TD 12
Collection du greffe
12 medias
1881
6 M 174/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1 media
7 Fi 1892
15 medias
1931
6 M 174/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1872
6 M 174/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1893
7 M 1488
1893
7 M 1489
1716-1723
16 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
1937-1953
1 E 51 NDM 7
Collection du greffe
1954-1968
1 E 51 NDM 8
Collection du greffe
262 medias
1883-1912
1 E - TC DELLE 9
Collection du greffe
1813-1940
2 O 51/2
Préfecture
1981
1 E 51 NDM 10
Collection du greffe
1704-1712
16 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
5 M 263
1983
1 E 51 NDM 12
Collection du greffe
18 medias
1911
6 M 174/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2 O 51/21
Préfecture
1968-1980
1 E 51 NDM 9
Collection du greffe
15 medias
1846
6 M 174/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1806-1939
2 O 51/14
Préfecture
1707-1720
2 E 4/456
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
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