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  1. Résultat n°1

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Date

    1731-1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.

    Date

    [XVe siècle]

    Cote

    53 Ed JJ 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE JJ Documents divers
    • Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.
  3. Résultat n°3

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Date

    1701-1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4
    Grandvillars, vue générale.

    1 media

    Grandvillars, vue générale.

    Cote

    7 Fi 2411

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, vue générale.
  5. Résultat n°5

    Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

    Date

    1849-1934

    Cote

    2 O 53/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • GRANDVILLARS
    • Police
    • Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
  6. Résultat n°6

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  8. Résultat n°8

    17 octobre 1754-16 août 1758.

    Date

    1754-1758

    Cote

    2 E 4/507

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Protocoles.
    • 17 octobre 1754-16 août 1758.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    5 avril-28 décembre 1682.

    Date

    1682

    Cote

    2 E 4/466

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 5 avril-28 décembre 1682.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Date

    1657

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Date

    1683-1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Date

    1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Correspondance

    Date

    1946-1954

    Cote

    303 Ed 2 D 1

    • Contexte : 303 E dépôt - Syndicat intercommunal de lutte contre...
    • Correspondance

    Producteur :

    Morvillars, commune de

  16. Résultat n°16
    1870-1879

    2 lots 432 medias

    1870-1879

    Date

    1870-1879

    Cote

    1 E 53 NDM 6-7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1879

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    1807-1819

    Date

    1807-1819

    Cote

    53 Ed 1 L 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets et comptes : budgets ; comptes de gestion du...
    • 1807-1819
  18. Résultat n°18

    Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire préfectorale sur la panification (1931) ; enquête sur les ventes de pains (1948) ; arrêtés et circulaire sur l’aménagement des dépôts et l’interdiction du portage du pain (1949-1951). Transport et dépôts de lait (1950) : arrêtés municipaux ; correspondance avec le préfet ; statistiques.

    Date

    1931-1951

    Cote

    53 Ed 4 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire...
  19. Résultat n°19

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    53 Ed 2 E 7*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1863-1872
  21. Résultat n°21

    7 février 1634

    Date

    1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    février-6 décembre 1661

    Date

    1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Adjudication d’un pré communal.

    Date

    1786

    Cote

    53 Ed DD 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Adjudication d’un pré communal.
  25. Résultat n°25

    Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Date

    1702-1735

    Cote

    2 4 E/496

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  26. Résultat n°26

    10 décembre 1750-30 septembre 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1684-1777

    Cote

    17 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    7 mars 1673-18 octobre 1679

    Date

    1673-1679

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 7 mars 1673-18 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1926-1931

    Date

    1926-1931

    Cote

    1 E 53 NDM 17

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1926-1931

    Producteur :

    Collection du greffe

  30. Résultat n°30

    Aménagement du bois communal : soumission et cahier des charges de l’arpenteur forestier.

    Date

    1834-1835

    Cote

    53 Ed 2 N 4

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Aménagement du bois communal : soumission et cahier...
  31. Résultat n°31

    Armée Secrète. - Rattachement des unités du mouvement « Libération » à l’Armée Secrète, organisation des compagnies dans le Nord-Franche-Comté, plan d’action, préparation des parachutages, intendance : notes et rapports clandestins, effectifs, cartes géographiques, cartes d’alimentation vierges, comptes, photographie d’un couple, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    123 J 1

    • Contexte : 123 J - Archives du commandant Louis Léon Comte, chef...
    • Armée Secrète. - Rattachement des unités du mouvement...
  32. Résultat n°32

    Assistance publique, protection des femmes en couches et des enfants du premier âge, avis de placement en nourrices. Enfants du premier âge : deux tableaux de statistiques de décès (1877, 1879) ; deux registres de déclarations de placement (1877-1899, 1891-1906). Premier registre des maires : déclarations des parents (1892-1935, 1938-1949, 1953-1969). Deuxième registre des maires : déclarations des gardiennes (1885, 1885-1887, 1887-1901, 1901-1940, 1942-1953, 1954-1969). Spécimen de carnet de nourrice (1944).

    Date

    1877-1969

    Cote

    53 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance publique, protection des femmes en couches...
  33. Résultat n°33
    1936

    98 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 178/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Grandvillars
    • 1891 à 1936
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34

    Assignations.

    Date

    1686-1772

    Cote

    17 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    15 juin 1745-23 juin 1747.

    Date

    1745-1747

    Cote

    2 E 4/502

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 15 juin 1745-23 juin 1747.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  36. Résultat n°36

    Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

    Date

    1859, 1862-1877

    Cote

    2 O 53/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    • Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).
  37. Résultat n°37

    Inventaires et partages.

    Date

    1758-1768

    Cote

    2 E 4/512

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    6 février 1687-1er mai 1689.

    Date

    1687-1689

    Cote

    2 E 4/470

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 6 février 1687-1er mai 1689.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1 E 53 NDM 20

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1950-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale: table alphabétique des propriétaires inscrits. 

    Date

    [1826]

    Cote

    53 Ed 1 G 6*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale: table alphabétique des propriétaires...