Haut-Rhin (département, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(9065-9146).	Cote 6 U 163	Date Mai 1937-1942	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 6 U - Tribunal de commerce Publicité et dépôts d’actes aux greffes. Registres du commerce. Registre des sociétés, volumes B. (9065-9146).
Résultat n°2		Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.	Cote 5 K 48/30	Date 1887	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1887 (suite). Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°3	1 media	KALANQUIN Gustave Charles	Cote 3 R 18/1	Date 29/02/1888	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants KA à MOURA KA à LU KALANQUIN Gustave Charles
Résultat n°4		Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.	Cote 5 K 27/44	Date 1877	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1877. Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°5		Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.	Cote 2 S 372	Date 1834-1850	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Routes Routes départementales RD 8 de Belfort à Montbéliard Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°6	1 media	GUELTON Victor Léon	Cote 3 R 17/1	Date 02/10/1881	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants FRE à JU FRE à GUEN GUELTON Victor Léon
Résultat n°7		M-Z.	Cote 4 E 94	Date 2002	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril... 2002 M-Z.
Résultat n°8		Rapports des vérificateurs.	Cote 8 M 162	Date 1808-1825	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Rapports des vérificateurs.
Résultat n°9		Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).	Cote 7 M 694	Date 1826-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Dorans. Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°10	1 media	RENAUD Georges Frédéric	Cote 3 R 19/2	Date 08/04/1884	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants MOURE à RU POURCHOT à RUSTER RENAUD Georges Frédéric
Résultat n°11	1 media	WALTER Joseph	Cote 3 R 20/2	Date 29/05/1878	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants SA à ZW TIR à ZW WALTER Joseph
Résultat n°12		Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.	Cote 5 K 73/355	Date 1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1906. Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°13	1 media	HELLE Jules Louis	Cote 3 R 17/2	Date 10/04/1889	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants FRE à JU GUER à JU HELLE Jules Louis
Résultat n°14	1 media	BEGUE Joseph Etienne	Cote 3 R 15/1	Date 03/08/1880	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants AB à CHARTI AB à BI BEGUE Joseph Etienne
Résultat n°15		M T	Cote 4 M 369	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 4 M - Police Fonds de la Préfecture Activités des services Etrangers Cartes d’identité Récépissés de demandes de cartes. M T
Résultat n°16	8 medias	Commune de Petitefontaine (8 feuilles).	Cote 3 P 100	Date 1832	Lieu Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°17		1925	Cote 7 M 1213	Date 1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Fonds des brigades Brigade de Giromagny Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation... 1925
Résultat n°18		Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).	Cote 1 T 400	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 T - Enseignement Fonds des établissements scolaires ECOLES PRIMAIRES Montreux-Château. Ecole de garçons (1900-1961). Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°19	1 media	BRUNNER Charles Ferdinand	Cote 3 R 15/2	Date 04/11/1886	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants AB à CHARTI BL à CHARTI BRUNNER Charles Ferdinand
Résultat n°20	1 media	REGNAULT René Antoine	Cote 3 R 19/2	Date 08/07/1890	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants MOURE à RU POURCHOT à RUSTER REGNAULT René Antoine

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(9065-9146).

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

KALANQUIN Gustave Charles

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

GUELTON Victor Léon

M-Z.

Rapports des vérificateurs.

RENAUD Georges Frédéric

WALTER Joseph

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

HELLE Jules Louis

BEGUE Joseph Etienne

M  T

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

1925

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

BRUNNER Charles Ferdinand

REGNAULT René Antoine

M T