Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1936	Cote 3 O 2188	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer cantonal Carnets d’attachements Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision... Service vicinal 1936
Résultat n°2		1906-1907	Cote 3 O 1170	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Voirie Travaux Carnets de cylindrage Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot. 1906-1907
Résultat n°3		Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.	Cote 5 K 48/30	Date 1887	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1887 (suite). Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°4		Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.	Cote 5 K 27/44	Date 1877	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1877. Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°5	31 medias	1891	Cote 6 M 194/12	Date 1891	Lieu Méziré (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Méziré 1891
Résultat n°6		Rapports des vérificateurs.	Cote 8 M 162	Date 1808-1825	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Rapports des vérificateurs.
Résultat n°7		Exercice 1880	Cote 3 O 436	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer cantonal Livres de comptabilité générale Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,... Exercice 1880
Résultat n°8		1931-1935	Cote 3 O 1122	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Voirie Travaux Programmes annuels Travaux et grosses réparations : listes des projets... 1931-1935
Résultat n°9		Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.	Cote 3 O 35	Date 1837-1938	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Personnel Organisation et mission du personnel Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Résultat n°10		Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.	Cote 5 K 73/355	Date 1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1906. Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°11		M T	Cote 4 M 369	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 4 M - Police Fonds de la Préfecture Activités des services Etrangers Cartes d’identité Récépissés de demandes de cartes. M T
Résultat n°12	18 medias	1836	Cote 6 M 201/1	Date 1836	Lieu Pérouse (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Perouse 1836
Résultat n°13		Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).	Cote 1 T 400	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 T - Enseignement Fonds des établissements scolaires ECOLES PRIMAIRES Montreux-Château. Ecole de garçons (1900-1961). Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°14		Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).	Cote 2 O 51/20	Date 1877-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... FROIDEFONTAINE Agriculture – Commerce – Industrie Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°15		1899	Cote 3 O 308	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement Livres des dépenses Chemins vicinaux ordinaires. 1899
Résultat n°16		Elections municipales de Courtelevant : réclamations.	Cote 5 K 43/17	Date 1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1885. Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°17		Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).	Cote 2 O 104/2	Date 1829-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars... VEZELOIS Administration générale Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°18		Vital fils, 2 février-11 novembre 1884	Cote 3 O 506	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer cantonal Carnets d’attachements Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père... Exercice 1884 Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Résultat n°19		Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.	Cote 5 M 180	Date 1928-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène Epidémies, maladies contagieuses Tuberculose Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°20		Enseignement technique	Cote 1 T 462-506	Date 1886-1964	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,... Enseignement Fonds des établissements scolaires Enseignement technique

Résultats de la recherche

1936

1906-1907

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

1891

Rapports des vérificateurs.

Exercice 1880

1931-1935

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

M  T

1836

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

1899

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Enseignement technique

M T