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Résultat n°1

Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

Date

1827-1935

Cote

56 Ed 1 K 1

Résultat n°2

1890-1961      

Date

-

Cote

56 Ed 2 N 3

Résultat n°3

Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations.

Date

1903-1939

Cote

56 Ed 1 K 10

Résultat n°4

Déportation : liste (1945).                 

Date

-

Cote

56 Ed 4 H 17

Résultat n°5

Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

Date

1851-1852

Cote

56 Ed 1 K 3

Résultat n°6

Routes et chemins : réglementation de la circulation.

Date

1922-1925

Cote

56 Ed 1 O 3

Résultat n°7

Passeports pour l’intérieur.

Date

1809-1840

Cote

56 Ed 2 J 3

Résultat n°8

Jugement entre la famille Migeon et les habitants de Joncherey, Grandvillars et Thiancourt au sujet des droits d’eau.

Date

1855

Cote

56 Ed 3 J 2

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : extraits.

Date

1820-1958

Cote

56 Ed 1 D 1

Résultat n°10

Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant.

Date

1912

Cote

56 Ed 1 K 5

Résultat n°11

Mesures d’exception pour l’alimentation et la production agricole : recensements agricoles, attribution de charbon, textiles, chaussures, listes des cartes d’alimentation délivrées, distribution de carburant, de charbon, de bois de chauffage, listes des travailleurs de force (1940-1948).

Date

-

Cote

56 Ed 5 F 1

Résultat n°12

Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.

Date

1858

Cote

56 Ed 3 K 1

Résultat n°13

Prisonniers de guerre : subventions, diplôme, tirage au sort de la loterie organisée lors de la « Fête du Retour ».

Date

1941-1954

Cote

56 Ed 1 Q 3

Résultat n°14

Ecole : bail du logement (1854), factures de réparations et travaux (1878-1965), construction d’un groupe scolaire avec plan (1956).

Date

1854-1965

Cote

56 Ed 1 M 1

Résultat n°15

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Date

1956-1961

Cote

56 Ed 1 G 8

Résultat n°16

Listes électorales et listes révisées.

Date

1831-1951

Cote

56 Ed 1 K 2

Résultat n°17

1851-1904

Date

-

Cote

56 Ed 1 L 2

Résultat n°18

Demandes de cartes de jardinage (1942).

Date

-

Cote

56 Ed 5 F 2

Résultat n°19

Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).

Date

1929-1957

Cote

56 Ed 3 O 1

Résultat n°20

Autorisation de destruction d’animaux nuisibles.

Date

1951

Cote

56 Ed 2 J 4