Justice de la Cote (Haute-Saône). - JJ Courtot directeur des forges de Belfort intervenant dans une instance entre Leger Bourquin procureur de la justice de La Cote et l’abbé de Bithaine pour coupes de bois à Saint-Hilaire : extrait des registres du greffe de la justice de La Cote.
Date
1766
Cote
3 E 1012
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Autres seigneuries
- Seigneurie de la Cote (Haute-Saône)
- Justice de la Cote (Haute-Saône). - JJ Courtot directeur...
Producteur :
Fonds Mazarin