Le Mans (Sarthe, France)

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Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste de candidats (1888), notice des services de François Grisez.

Courriers isolés.

Candidature au poste de médecin à la Compagnie Générale Transatlantique : correspondance.

Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur du journal La Frontière, procès avec Armand Viellard à propos d’un article de La Frontière : portrait, jugement, correspondance.

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont : nomination comme médecin et aide major.

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.

Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.

Lettres du député Fréry.

Mandat de Conseiller général.

Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.

Direction de l’asile d’aliénés du Mans : délibération de la commission de surveillance de l’asile, caricature et coupures de presse.

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

Commandes passées aux fournisseurs.

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

Vente de petits appareils : factures, correspondance.

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

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1977

1978

1979

Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste de candidats (1888), notice des services de François Grisez.

1 janvier 1860

Courriers isolés.

1 janvier 1864

Candidature au poste de médecin à la Compagnie Générale Transatlantique : correspondance.

1 janvier 1866

Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur du journal La Frontière, procès avec Armand Viellard à propos d’un article de La Frontière : portrait, jugement, correspondance.

1 janvier 1873

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

1 janvier 1874

Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont : nomination comme médecin et aide major.

1 janvier 1875

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

1 janvier 1876

Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.

1 janvier 1878

Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.

1 janvier 1882

Lettres du député Fréry.

1 janvier 1882

Mandat de Conseiller général.

1 janvier 1884

Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.

1 janvier 1889

Direction de l’asile d’aliénés du Mans : délibération de la commission de surveillance de l’asile, caricature et coupures de presse.

1 janvier 1893

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

1 janvier 1904

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

1 janvier 1908

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

1 janvier 1910

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

4 mars 1914

Commandes passées aux fournisseurs.

1 janvier 1915

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

1 janvier 1918

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

1 janvier 1920

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

1 janvier 1927

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

1 janvier 1927

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

1 janvier 1936

Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

1 janvier 1936

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

1 janvier 1937

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

1 janvier 1938

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

1 juin 1939

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

1 janvier 1947

Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

1 janvier 1947

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

1 janvier 1947

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

1 janvier 1949

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

1 janvier 1949

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

1 janvier 1950

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

1 janvier 1952

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

1 janvier 1952

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

1 janvier 1952

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

1 janvier 1952

Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

1 janvier 1952

Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

1 janvier 1953

Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

1 janvier 1954

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

1 janvier 1954

Vente de petits appareils : factures, correspondance.

1 janvier 1955

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

1 janvier 1956

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

1 janvier 1956

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