Procès-verbal d’abornement des biens communaux.
Date
1840-1845
Cote
64 Ed 1 N 1
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Contexte : 64 E dépôt - Lepuix-Neuf (Lepuix-Delle)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Procès-verbal d’abornement des biens communaux.