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  1. Résultat n°1

    Matrices générales d’impositions.

    Date

    1886-1981

    Cote

    83 Ed 1 G 14

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales d’impositions.
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 83 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 83/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • RECOUVRANCE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  7. Résultat n°7

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 83 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Recouvrance, pont sur le ruisseau L'Ecrevisse, ancien moulin.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/86

    • Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Recouvrance, pont sur le ruisseau L'Ecrevisse, ancien...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    1916-1932

    Date

    1916-1932

    Cote

    83 Ed 1 G 5

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • 1916-1932
  14. Résultat n°14

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Date

    1669-1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 208/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Recouvrance
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    28 septembre-21 décembre 1768

    Date

    1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Arrêtés de nomination des membres.

    Date

    1926-1937

    Cote

    83 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Arrêtés de nomination des membres.
  23. Résultat n°23

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Date

    1772-1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1745-1767

    Date

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    13 août 1725-16 février 1728

    Date

    1725-1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Tables des naissances, mariages et décès.

    Date

    1802-1823

    Cote

    83 Ed 5 E 2

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Tables décennales.
    • Tables des naissances, mariages et décès.
  29. Résultat n°29

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Date

    1746-1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 83 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32

    22 mars-23 août 1730

    Date

    1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Ravitaillement de la place de Belfort : correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    83 Ed 2 H 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Ravitaillement de la place de Belfort : correspondance.
  35. Résultat n°35

    12 mai-23 août 1745

    Date

    1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

            1814-1900

    Cote

    2 O 83/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • RECOUVRANCE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  38. Résultat n°38

    4 janvier-9 décembre 1707

    Date

    1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Date

    1738-1741

    Cote

    8 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des causes fiscales.
    • 10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    22 mars 1729-21 juillet 1750

    Date

    1729-1750

    Cote

    8 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 22 mars 1729-21 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime