Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 décembre 1921-14 novembre 1936

85 medias

Cote
6 U 433
Date
Entre le 28 décembre 1921 et le 14 novembre 1936
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Registre des marques de fabrique
  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres de dépôts des vignettes et étiquettes.
  • 28 décembre 1921-14 novembre 1936
Résultat n°2
21 mai 1859-12 novembre 1921

99 medias

Cote
6 U 432
Date
Entre le 21 mai 1859 et le 12 novembre 1921
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Registre des marques de fabrique
  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres de dépôts des vignettes et étiquettes.
  • 21 mai 1859-12 novembre 1921