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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Eglise, presbytère, cimetière : devis, marché de gré à gré pour réparation (avec plan), adjudication des métaux de l’horloge de l’église (1912), contentieux entre le maire et le curé au sujet de l’état de la cure, location du presbytère (1910-1919), correspondance.

Date

-

Cote

84 Ed 1 M 2

Résultat n°2

Adjudication de la destruction des taupes.

Date

1938-1941

Cote

84 Ed 2 N 7

Résultat n°3

Contestations de particuliers au sujet de leur imposition.

Date

1867, 1903

Cote

84 Ed 1 G 5

Résultat n°4

Délibérations du conseil municipal : extraits.

Date

1825-1945

Cote

84 Ed 1 D 1

Résultat n°5

Registre d’inscription des cartes d’identité.

Date

1916-1918

Cote

84 Ed 2 J 4

Résultat n°6

Récit de la violation de frontière à Reppe.

Date

1914

Cote

84 Ed 4 H 3

Résultat n°7

Rachat de rentes communales.

Date

1838-1855

Cote

84 Ed 3 L 1

Résultat n°8

Listes électorales : registre des électeurs de la commune (1861-1895), listes électorales avec procédure de révision (1871-1946).

Date

1861-1946

Cote

84 Ed 1 K 1

Résultat n°9

Actes de consentement de mariages.

Date

1896-1916

Cote

84 Ed 4 E 3

Résultat n°10

Guerre de l’Empire : révision du compte des charges de guerre de 1813-1814.

Date

1829

Cote

84 Ed 4 H 1

Résultat n°11

Avis d’actes donnant lieu à mention.

Date

1932-1952

Cote

84 Ed 5 E 1

Résultat n°12

Travaux sur les chemins vicinaux ordinaires : rapports de l’agent voyer, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1886-1942

Cote

84 Ed 1 O 4

Résultat n°13

Plan d’un canton de champ dit « champ du port et sec pré ».

Date

1842

Cote

84 Ed 1 G 12

Résultat n°14

Prix du pain : arrêté municipal.

Date

1920

Cote

84 Ed 4 F 1

Résultat n°15

Inventaires des archives et des objets mobiliers (1846, 1867, 1906).

Date

1846-1906

Cote

84 Ed 6 D 1

Résultat n°16

Différent entre la municipalité et M. Cordier, architecte départemental à propos d’honoraires non payés.

Date

1894-1898

Cote

84 Ed 4 D 2

Résultat n°17

Taupier : nomination et attributions.

Date

1830-1869

Cote

84 Ed 2 K 1

Résultat n°18

Compte de la fabrique. 

Date

1853-1880

Cote

84 Ed 3 P 1

Résultat n°19

Registre des mariages (religieux puis civils).

Date

1760-17 septembre 1795

Cote

84 Ed GG 2

Résultat n°20

Contributions directes : tableau annuel récapitulatif et détaillé.

Date

1851-1924

Cote

84 Ed 1 G 9

Résultat n°21

Entretiens des ruisseaux et fossés : visite des étangs par le garde champêtre après des inondations (1833-1834), construction de barrages d’irrigation, de lavoirs publics, adjudication de la réparation de l’étang du Fougeret (1903).

Date

1832-1904

Cote

84 Ed 3 N 1

Résultat n°22

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1876-1935

Cote

84 Ed 1 K 4

Résultat n°23

Etat des réquisitions, dossier de cantonnement (avec carte).

Date

-

Cote

84 Ed 4 H 4

Résultat n°24

Registre de la commission municipale scolaire : délibérations (1882-1902) ; extraits du registre d'appel de l'école (1902).

Date

1882-1902

Cote

84 Ed 1 R 1

Résultat n°25

Demande de dispense militaire.

Date

1899-1901

Cote

84 Ed 1 H 1

Résultat n°26

Dénombrement de la population : état nominatif.

Date

1836-1936

Cote

84 Ed 1 F 2

Résultat n°27

Arrêtés du maire : extraits.

Date

1846

Cote

84 Ed 2 D 1

Résultat n°28

Rachat de la société anonyme du poids public de Reppe.

Date

1939

Cote

84 Ed 1 N 5

Résultat n°29

Acte de donation d’une maison pour servir de corps de garde.

Date

1884

Cote

84 Ed 1 N 2

Résultat n°30

Travaux sur les chemins d’intérêt commun n° 22 et 27 : rapports de l’agent voyer, arrêtés préfectoraux.

Date

1860-1911

Cote

84 Ed 1 O 3

Résultat n°31

Association de prévoyance et de secours mutuels contre la mortalité du bétail : registre statistique de l’espèce bovine.

Date

1908-1919

Cote

84 Ed 3 F 3

Résultat n°32

Extraits des registres de délibération. 

Date

1906-1936

Cote

84 Ed 1 Q 1

Résultat n°33

Procès-verbal d’aménagement de la forêt communale avec plan.

Date

1897

Cote

84 Ed 2 N 2

Résultat n°34

Contributions foncières : matrices des rôles (1791-1818) ; livre des mutations (1819-1870) ; feuilles de mutation des propriétés non bâties (1861) ; état de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

1791-1870

Cote

84 Ed 1 G 1

Résultat n°35

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d’impôt.

Date

1888-1923

Cote

84 Ed 1 G 10

Résultat n°36

Estimation des travaux sur les terrains communaux avec plan.

Date

1843

Cote

84 Ed 2 N 5

Résultat n°37

Tombes militaires : registre des tombes militaires avec plan (1919), circulaire sur le transfert des restes mortuaires (1921), arrêté préfectoral sur les concessions perpétuelles (1922).

Date

1919-1922

Cote

84 Ed 4 H 5

Résultat n°38

Plan du finage de Reppe levé le 10 avril 1781 par le sieur Souvestre arpenteur juré des villes et comtés de Belfort et de Rosemont.

Date

1781

Cote

84 Ed CC 4

Résultat n°39

Elections législatives : procès-verbaux des opérations et liste d’émargement.

Date

1852-1932

Cote

84 Ed 1 K 3

Résultat n°40

Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux.

Date

1929-1932

Cote

84 Ed 6 O 1

Résultat n°41

Contributions directes : matrices générales (1820-1844) ; évaluation du revenu imposable (1832).

Date

1820-1844

Cote

84 Ed 1 G 3

Résultat n°42

Jugement contradictoire du tribunal de paix entre des habitants.

Date

1933

Cote

84 Ed 3 J 1

Résultat n°43

Exploitation des bois : procès-verbaux des coupes ordinaires (1847-1869, 1877-1912, 1939-1943), ventes de bois (1829-1876), vente d’écorces (1843-1879).

Date

1829-1943

Cote

84 Ed 2 N 3

Résultat n°44

Registre des naissances, mariages, décès (1793-an IV), naissances, décès (1791-1792).

Date

1791-an IV

Cote

84 Ed 1 E 1

Résultat n°45

Vente d’herbes : adjudication.

Date

1829-1864

Cote

84 Ed 2 N 4

Résultat n°46

Registre de déclaration de transfert de domicile et d’option de nationalité française.

Date

1872

Cote

84 Ed 2 J 1

Résultat n°47

Budgets supplémentaires.

Date

1885-1938

Cote

84 Ed 1 L 4

Résultat n°48

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : statistiques décennales (1882-1892), statistiques annuelles (1866-1941), correspondance.  

Date

-

Cote

84 Ed 3 F 4

Résultat n°49

Registre des baptêmes puis des naissances.

Date

1760-23 août 1796

Cote

84 Ed GG 1

Résultat n°50

Guerre de 1870-1871 : état des pertes subies par la commune et les habitants.

Date

1871-1873

Cote

84 Ed 4 H 2

Résultat n°51

Patentes : rôle (1815) ; registre des déclarations (1827-1842).

Date

1815-1842

Cote

84 Ed 1 G 4

Résultat n°52

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1830-1916, 1938-1945).

Date

1830-1945

Cote

84 Ed 2 D 2

Résultat n°53

Listes des enfants à vacciner (1924-1948), carnets à souche de vaccination (1917-1948).

Date

1917-1948

Cote

84 Ed 5 J 2

Résultat n°54

 Assistance médicale gratuite : carnet de bon de visite.

Date

1938-1948

Cote

84 Ed 4 Q 2

Résultat n°55

Livre des recettes et des dépenses.

Date

1904

Cote

84 Ed 2 L 3

Résultat n°56

Ravitaillement : lettres-avis pour le ravitaillement de la place de Belfort.

Date

1923

Cote

84 Ed 2 H 2

Résultat n°57

Taureau communal : procès-verbal d’adjudication.

Date

1930-1948

Cote

84 Ed 3 F 7

Résultat n°58

Registre des sépultures.

Date

26 décembre 1760-1792

Cote

84 Ed GG 3

Résultat n°59

Registre des actes de police dressés par le maire.

Date

1844-1900

Cote

84 Ed 1 J 1

Résultat n°60

Cantonnement de troupe : avis de mouvement.

Date

1907

Cote

84 Ed 2 H 1

Résultat n°61

Registre des enfants à vacciner.

Date

1888-1905

Cote

84 Ed 5 J 1

Résultat n°62

Instructions pour les receveurs municipaux (1823) ; bordereaux des recettes et des dépenses (1835-1841).

Date

1823-1841

Cote

84 Ed 2 L 1

Résultat n°63

Mouvements de la population.

Date

1861-1903

Cote

84 Ed 1 F 1

Résultat n°64

Livret militaire d’Albert Jacquot, classe 1899.

Date

1901-1915

Cote

84 Ed 1 H 2

Résultat n°65

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1933

Cote

84 Ed 1 G 7

Résultat n°66

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : déclaration de production de blé.

Date

1937-1941

Cote

84 Ed 3 F 5

Résultat n°67

Etat des vingt contribuables les plus imposés au rôle de la contribution foncière (1831) ; rôles des contributions foncières, personnelles et mobilières des portes et fenêtres (1815), copie de la matrice (1845-1951), mandement général pour ces mêmes contributions (1832-1870), sous-répartition de la contribution foncière entre les communes de l’arrondissement (1835, 1837).

Date

1815-1951

Cote

84 Ed 1 G 2

Résultat n°68

Comptes de gestion avec arrêtés du conseil de la préfecture (1832-1843), arrêtés du conseil de la préfecture (1847-1866, 1885-1892).

Date

-

Cote

84 Ed 1 L 3

Résultat n°69

Elevage (1864-1878) ; recensement de bétail (1941)

Date

1864-1941

Cote

84 Ed 3 F 1

Résultat n°70

Fabrique de l’église : correspondance.

Date

1880-1904

Cote

84 Ed 3 P 2

Résultat n°71

Différents entre habitants de la commune : interventions de la mairie.

Date

1824-1869

Cote

84 Ed 2 J 3

Résultat n°72

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d’addition de construction.

Date

1902-1951

Cote

84 Ed 1 G 11

Résultat n°73

Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations et liste d’émargement.

Date

1852-1938

Cote

84 Ed 1 K 5

Résultat n°74

Comptabilité : comptes de gestion (1915-1916), comptes administratifs (1913-1921), budget des recettes et des dépenses (1912-1919).

Date

1912-1921

Cote

84 Ed 1 Q 2

Résultat n°75

Récépissé de demande de carte d’identité pour Begnino Battiston.

Date

1941-1945

Cote

84 Ed 2 J 6

Résultat n°76

Délimitation du territoire : cantonnements ; procès-verbaux de reconnaissance de limites (1763-1814) ; abornements (1792, 1840*) ; aliénations ; autorisation de construire sur un terrain communal (1829).

Date

1763-1887

Cote

84 Ed 1 N 1

Résultat n°77

Biens communaux : baux.

Date

1824-1950 

Cote

84 Ed 2 N 1

Résultat n°78

Plan et arpentage du ban de la commune de Reppe.

Date

Vers 1760

Cote

84 Ed CC 3

Résultat n°79

Chemins vicinaux et ruraux : règlements (1837, 1862, 1869) ; contingents (1848-1899) ; classement et entretien (1832-1884) ; correspondance.

Date

1832-1903

Cote

84 Ed 1 O 1

Résultat n°80

Election du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1831-1935), procès-verbaux d’installation du maire et des conseillers (1848-1935), lettre de nomination du maire (1860).

Date

1831-1935

Cote

84 Ed 1 K 2