245 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Eglise, presbytère, cimetière : devis, marché de gré à gré pour réparation (avec plan), adjudication des métaux de l’horloge de l’église (1912), contentieux entre le maire et le curé au sujet de l’état de la cure, location du presbytère (1910-1919), correspondance.

Date

-

Cote

84 Ed 1 M 2

Résultat n°2

31 mars 1750-21 octobre 1751

Date

1750-1751

Cote

13 B 19

Résultat n°3

23 avril 1683-1er décembre 1684 Contient aussi divers actes.

Date

1683-1684

Cote

13 B 1

Résultat n°4

Adjudication de la destruction des taupes.

Date

1938-1941

Cote

84 Ed 2 N 7

Résultat n°5

Contestations de particuliers au sujet de leur imposition.

Date

1867, 1903

Cote

84 Ed 1 G 5

Résultat n°6

Délibérations du conseil municipal : extraits.

Date

1825-1945

Cote

84 Ed 1 D 1

Résultat n°7

Tutelles et curatelles.

Date

1741-1757

Cote

13 B 45

Résultat n°8

Registre d’inscription des cartes d’identité.

Date

1916-1918

Cote

84 Ed 2 J 4

Résultat n°9

Récit de la violation de frontière à Reppe.

Date

1914

Cote

84 Ed 4 H 3

Résultat n°10
1863-1872

127 medias

1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1

Résultat n°11

20 février 1737-11 mai 1738

Date

1737-1738

Cote

13 B 11

Résultat n°12

Rachat de rentes communales.

Date

1838-1855

Cote

84 Ed 3 L 1

Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 84/10

Résultat n°14

Listes électorales : registre des électeurs de la commune (1861-1895), listes électorales avec procédure de révision (1871-1946).

Date

1861-1946

Cote

84 Ed 1 K 1

Résultat n°15

Actes de consentement de mariages.

Date

1896-1916

Cote

84 Ed 4 E 3

Résultat n°16

Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

2 O 84/6

Résultat n°17

Guerre de l’Empire : révision du compte des charges de guerre de 1813-1814.

Date

1829

Cote

84 Ed 4 H 1

Résultat n°18

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

Date

1837-1941

Cote

7 M 765

Résultat n°19

Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

Date

1844-1939

Cote

2 O 84/9

Résultat n°20
1901

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 209/14