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Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

Registre des baptêmes.

Registre des baptêmes.

Registres paroissiaux : extraits.

Registre des mariages.

Registres des sépultures.

1768-1826

Extrait du plan de la forêt de la Vaivre

Registres des baptêmes, mariages et sépultures (1792), naissances (1792-an IX).

Registres des mariages (1793-1802), publication de mariage (1792-1801).

Registre des décès.

4 thermidor an II-13 décembre 1826

Registre des naissances, mariages et décès.

28 floréal an XI-27 juillet 1817

Registre des mariages.

Registre des décès.

Registre des naissances.

Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853), fascicule modèle des comptes municipaux et pièces à produire (1807).

Matrice cadastrale.

Atlas cadastral.

Cahiers de mutations de propriétés.

Matrice cadastrale.

1812-1850

Contributions directes, contributions de ports et fenêtres : mandements (1813, 1826) ; contribution personnelle et mobilière : mandements (1813-1826), rôle (1814) ; contribution foncière : mandements et rôles (1813-1826) ; contributions directes : matrice générale pour la formation d’un rôle unique des quatre contributions directes (1822-1824, 1826-1831) ; état des changements à opérer sur la matrice générale des contribuables (1820), rôle des contributions directes (1815).

1813-1822

Contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boissons.

Ventes de terrains communaux à des particuliers avec plans.

Livre des mutations de propriétés.

1822

Achat de terrains par la commune.

Ecole : projet de reconstruction et réparation de la mairie afin d’y installer l’école avec plans (1823-1833) ; projets de restauration et d’agrandissement de l’école avec plans (1850-1851, 1873).

Eglise : devis estimatifs et projets de réparations à effectuer (1823, 1841-1843, 1877-1879) ; cloches : souscription volontaire des habitants pour paiement (1828), traité entre la commune et des fondeurs (1840, 1869) ; horloge : convention d’entretien (1854).

1823-1832

Matrice des propriétés foncières.

Registre de délibération du conseil de fabrique.

Fêtes : procès-verbal d’adjudication.

20 février 1827-3 février 1839

Registre de collecte du denier du culte et des dons.

Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication des restes impartageables des coupes affouagères et extraordinaires (1828, 1844, 1852-1877), procès-verbal d’adjudication des bois façonnés (1843-1872) avec procès-verbal d’arpentage pour l’année (1846), procès-verbal d’adjudication au rabais des travaux d’exploitation des coupes (1852-1867) ; affouage : liste de répartition (1861-1876), procès-verbal de destination des coupes.

Procès contre les héritiers J. Mougin.

Garde nationale : relevés nominatifs (1830-1845), contrôle général du service ordinaire (1841), liste de recensement [s.d.], état de recensement des classes (1868), état de radiations et mutations (1849-1850), élections des sous-officiers et officiers (1840-1846), procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment (1843, 1846).

Terrains communaux : états des biens à louer [vers 1830], baux des prés (1848-1902), vaine pâture (1891).

1830-1832

Tableau de recensement des classes (1833-1878), tableau de recensement de l’armée territoriale (1874), états des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1833-1845), affiches de la liste du tirage au sort (1848-1898).

1832

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Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

1 janvier 1685

Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

Date

1685-1760

Cote

88 Ed GG 3

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG - Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

Producteur :

Mairie de la commune de Rougegoutte

Registre des baptêmes.

1 janvier 1685

Registre des baptêmes.

1 janvier 1730

Registres paroissiaux : extraits.

1 janvier 1737

Registre des mariages.

1 janvier 1761

Registres des sépultures.

1 janvier 1762

1768-1826

1 janvier 1768

Extrait du plan de la forêt de la Vaivre

1 janvier 1769

Registres des baptêmes, mariages et sépultures (1792), naissances (1792-an IX).

1 janvier 1792

Registres des mariages (1793-1802), publication de mariage (1792-1801).

1 janvier 1792

Registre des décès.

1 janvier 1793

4 thermidor an II-13 décembre 1826

22 juillet 1794

Registre des naissances, mariages et décès.

23 septembre 1801

28 floréal an XI-27 juillet 1817

21 avril 1803

Registre des mariages.

24 septembre 1803

Registre des décès.

24 septembre 1803

Registre des naissances.

24 septembre 1803

Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853), fascicule modèle des comptes municipaux et pièces à produire (1807).

1 janvier 1807

Matrice cadastrale.

1 janvier 1810

Atlas cadastral.

1 janvier 1810

Cahiers de mutations de propriétés.

1 janvier 1811

Matrice cadastrale.

1 janvier 1812

1812-1850

1 janvier 1812

Contributions directes, contributions de ports et fenêtres : mandements (1813, 1826) ; contribution personnelle et mobilière : mandements (1813-1826), rôle (1814) ; contribution foncière : mandements et rôles (1813-1826) ; contributions directes : matrice générale pour la formation d’un rôle unique des quatre contributions directes (1822-1824, 1826-1831) ; état des changements à opérer sur la matrice générale des contribuables (1820), rôle des contributions directes (1815).

1 janvier 1813

1813-1822

1 janvier 1813

Contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boissons.

1 janvier 1815

Ventes de terrains communaux à des particuliers avec plans.

1 janvier 1817

Livre des mutations de propriétés.

1 janvier 1820

1822

1 janvier 1822

Achat de terrains par la commune.

1 janvier 1822

Ecole : projet de reconstruction et réparation de la mairie afin d’y installer l’école avec plans (1823-1833) ; projets de restauration et d’agrandissement de l’école avec plans (1850-1851, 1873).

1 janvier 1823

Eglise : devis estimatifs et projets de réparations à effectuer (1823, 1841-1843, 1877-1879) ; cloches : souscription volontaire des habitants pour paiement (1828), traité entre la commune et des fondeurs (1840, 1869) ; horloge : convention d’entretien (1854).

1 janvier 1823

1823-1832

1 janvier 1823

Matrice des propriétés foncières.

1 janvier 1824

Registre de délibération du conseil de fabrique.

1 janvier 1826

Fêtes : procès-verbal d’adjudication.

1 janvier 1827

20 février 1827-3 février 1839

20 février 1827

Registre de collecte du denier du culte et des dons.

1 janvier 1828

Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication des restes impartageables des coupes affouagères et extraordinaires (1828, 1844, 1852-1877), procès-verbal d’adjudication des bois façonnés (1843-1872) avec procès-verbal d’arpentage pour l’année (1846), procès-verbal d’adjudication au rabais des travaux d’exploitation des coupes (1852-1867) ; affouage : liste de répartition (1861-1876), procès-verbal de destination des coupes.

1 janvier 1828

Procès contre les héritiers J. Mougin.

1 janvier 1829

Garde nationale : relevés nominatifs (1830-1845), contrôle général du service ordinaire (1841), liste de recensement [s.d.], état de recensement des classes (1868), état de radiations et mutations (1849-1850), élections des sous-officiers et officiers (1840-1846), procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment (1843, 1846).

1 janvier 1830

Terrains communaux : états des biens à louer [vers 1830], baux des prés (1848-1902), vaine pâture (1891).

1 janvier 1830

1830-1832

1 janvier 1830

Tableau de recensement des classes (1833-1878), tableau de recensement de l’armée territoriale (1874), états des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1833-1845), affiches de la liste du tirage au sort (1848-1898).

1 janvier 1832

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1 janvier 1832

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