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  1. Résultat n°1

    Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).

    Date

    1678-1783

    Cote

    3 E 1073

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars
    • Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  2. Résultat n°2

    17 octobre 1754-16 août 1758.

    Date

    1754-1758

    Cote

    2 E 4/507

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Protocoles.
    • 17 octobre 1754-16 août 1758.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    5 avril-28 décembre 1682.

    Date

    1682

    Cote

    2 E 4/466

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 5 avril-28 décembre 1682.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Date

    1702-1735

    Cote

    2 4 E/496

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    15 juin 1745-23 juin 1747.

    Date

    1745-1747

    Cote

    2 E 4/502

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 15 juin 1745-23 juin 1747.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Inventaires et partages.

    Date

    1758-1768

    Cote

    2 E 4/512

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    6 février 1687-1er mai 1689.

    Date

    1687-1689

    Cote

    2 E 4/470

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 6 février 1687-1er mai 1689.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  8. Résultat n°8

    24 février 1734-11 septembre 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    2 E 4/495

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 24 février 1734-11 septembre 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    2 E 4/516

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Date

    1784-1786

    Cote

    2 E 4/522

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11

    2 novembre 1701-22 novembre 1704.

    Date

    1701-1704

    Cote

    2 E 4/480

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 2 novembre 1701-22 novembre 1704.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  12. Résultat n°12

    Obligations.

    Date

    1769-mars 1791

    Cote

    2 E 4/529

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  13. Résultat n°13

    13 novembre 1777-25 novembre 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    2 E 4/519

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 13 novembre 1777-25 novembre 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    1696, 17 mars -1697, 22 avril.

    Date

    1696-1697

    Cote

    2 E 4/475

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Adam Cottin, notaire et tabellion (1696-mars 1699)
    • Protocoles.
    • 1696, 17 mars -1697, 22 avril.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  15. Résultat n°15

    Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708). Recettes d’argent que rapport Pierre Marion, bourgeois de Grandvillars comme ayant charge des pauvres dudit lieu en vertu du testament de Pierre Ferriat, vivant curé de Grandvillars, et ce pour 4 années de 1656 à 1659. Inventaire des pièces trouvées aux greffes de Grandvillars. ( [vers 1749-1750]).

    Date

    1609-[vers 1750]

    Cote

    3 E 1071

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708)....

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  16. Résultat n°16

    Baux et transactions.

    Date

    1758-1769

    Cote

    2 E 4/514

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17

    20 février 1776-15 juillet 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    2 E 4/518

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 20 février 1776-15 juillet 1777.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    15 décembre 1723-31 mars 1727.

    Date

    1723-1727

    Cote

    2 E 4/492

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 15 décembre 1723-31 mars 1727.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  19. Résultat n°19

    5 janvier 1712-20 avril 1713.

    Date

    1712-1713

    Cote

    2 E 4/485

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 5 janvier 1712-20 avril 1713.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  20. Résultat n°20

    11 juillet 1747-6 septembre 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    2 E 4/503

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 11 juillet 1747-6 septembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  21. Résultat n°21

    Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de Grandvillars.

    Date

    1783

    Cote

    2 E 4/528*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  22. Résultat n°22

    30 décembre 1782-8 juillet 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    2 E 4/521

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 30 décembre 1782-8 juillet 1784.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    26 mars-20 octobre 1705.

    Date

    1705

    Cote

    2 E 4/482

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 26 mars-20 octobre 1705.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  24. Résultat n°24

    Inventaires, mariages, testaments, baux et transactions du seigneur.

    Date

    1736-1750

    Cote

    2 E 4/505

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Inventaires, mariages, testaments, baux et transactions...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  25. Résultat n°25

    Mariages.

    Date

    1769-16 fév.1791

    Cote

    2 E 4/525

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Mariages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  26. Résultat n°26

    Registre des renouvellements, inventaire et reconnaissance des fondations et anniversaires de l'église de Grandvillars " que par les causes des révollutions de plusieurs années et par les malheurs des longues et cruelles guerres passées les premiers et principaux titres sont esté perdus et esgarés ".

    Date

    8 janvier 1684-2 novembre 1703

    Cote

    2 E 4/472

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Registre des renouvellements, inventaire et reconnaissance...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  27. Résultat n°27

    21 juillet 1709-2 janvier 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    2 E 4/484

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 21 juillet 1709-2 janvier 1712.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  28. Résultat n°28

    janvier 1673-mars 1682

    Date

    Entre le 1er janvier 1673 et le 31 mars 1682

    Cote

    2 E 4/463

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Conrad Ferriat (1666 - juillet 1674), J. Glastre, notaire...
    • Protocoles.
    • janvier 1673-mars 1682

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  29. Résultat n°29

    27 juin 1718-27 octobre 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    2 E 4/490

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 27 juin 1718-27 octobre 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  30. Résultat n°30

    15 mars 1769-23 décembre 1771.

    Date

    1769-1771

    Cote

    2 E 4/515

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 15 mars 1769-23 décembre 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  31. Résultat n°31

    21 janvier-13 novembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    2 E 4/467

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 21 janvier-13 novembre 1683.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  32. Résultat n°32

    3 novembre 1720-9 décembre 1723.

    Date

    1720-1723

    Cote

    2 E 4/491

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 3 novembre 1720-9 décembre 1723.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  33. Résultat n°33

    Testaments.

    Date

    1769-1790

    Cote

    2 E 4/526

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Testaments.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  34. Résultat n°34

    20 janvier 1774-21 novembre 1775.

    Date

    1774-1775

    Cote

    2 E 4/517

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 20 janvier 1774-21 novembre 1775.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35

    3 août 1751-7 octobre 1754.

    Date

    1751-1754

    Cote

    2 E 4/506

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Protocoles.
    • 3 août 1751-7 octobre 1754.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  36. Résultat n°36

    15 octobre 1706-21 juillet 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    2 E 4/483

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 15 octobre 1706-21 juillet 1709.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    23 mai 1730-5 février 1734.

    Date

    1730-1734

    Cote

    2 E 4/494

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 23 mai 1730-5 février 1734.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    26 novembre 1704-26 septembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    2 E 4/481

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 26 novembre 1704-26 septembre 1706.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39

    20 septembre 1749-26 juin 1751.

    Date

    1749-1751

    Cote

    2 E 4/504

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 20 septembre 1749-26 juin 1751.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  40. Résultat n°40

    1697, 27 mai -1699, 21 mars.

    Date

    1697-1699

    Cote

    2 E 4/476

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Adam Cottin, notaire et tabellion (1696-mars 1699)
    • Protocoles.
    • 1697, 27 mai -1699, 21 mars.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  41. Résultat n°41

    18 décembre 1740-25 février 1742.

    Date

    1740-1742

    Cote

    2 E 4/500

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 18 décembre 1740-25 février 1742.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  42. Résultat n°42

    Papiers de Laurent Donat, maître de forges : traité de mariage entre Adam Gressard et Barbe Martin de Grandvillars (1693), traité de mariage entre Jacques Donat Laurent maître de forge et Marie Elisabeth Schoman (1764), traité de société Laurent-Bouchot (1778) ; pièces de procédure entre Laurent, sa femme et les créanciers (1790) ; baux de la vacherie de Chalembert à des anabaptistes (1786, an IX), compromis entre Donat Laurent et Stauffer (an X). Procès entre Etienne Hertzine, meunier à Grandvillars et Joseph Saugié pour non respect au droit de banalité du moulin : sentence, enquête, appel au Conseil Souverain (1769-1771). Adjudication au profit de joseph Saugié de biens à Grandvillars (1775).

    Date

    1693-an X

    Cote

    3 E 1070

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars
    • Papiers de Laurent Donat, maître de forges : traité...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  43. Résultat n°43

    Fragments d'actes (2 pages).

    Date

    1615

    Cote

    2 E 4/460

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Ferriat (1615)
    • Fragments d'actes (2 pages).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  44. Résultat n°44

    1700, 10 novembre -1701, 27 novembre.

    Date

    1700-1701

    Cote

    2 E 4/479

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 1700, 10 novembre -1701, 27 novembre.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  45. Résultat n°45

    Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux de vérification des comptes (1728, 1752), état des pièces envoyées au subdélégué (1753), récépissé du don gratuit des villes et bourgs (1758). Pièces de justice : inventaires pupillins (1675-1749), procès-verbal d’élection d’un maître bourgeois (1781), consignation d’une somme aux greffes (1780). Livre de la justice de Grandvillars contenant toutes les causes jugées (1634). Papiers du receveur de la seigneurie de Morvillars Emporte, exploitation de vignes à Steinbach et gestion du château de Morvillars : correspondance (1752-1758), reçus, comptes de Ursule Champion femme de charge au château (1757-1758), état des meubles et effets remis à Ursule Champion femme de charge de la maison mortuaire de Mme de Morvillars (1757).

    Date

    1634-1781

    Cote

    3 E 1072

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  46. Résultat n°46

    Testaments, obligations, contrats de mariages, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Date

    1751-1758

    Cote

    2 E 4/508

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Testaments, obligations, contrats de mariages, inventaires,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  47. Résultat n°47

    Actes isolés (10 actes).

    Date

    1643-1663

    Cote

    2 E 4/461

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Cresson (1643-1663)
    • Actes isolés (10 actes).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  48. Résultat n°48

    Contrats de mariages et testaments.

    Date

    1758-1768

    Cote

    2 E 4/511

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Contrats de mariages et testaments.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  49. Résultat n°49

    1699, 8 juin-31 décembre.

    Date

    1699

    Cote

    2 E 4/477

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Joseph Husson, greffier et tabellion (juin 1699-octobre...
    • Protocoles.
    • 1699, 8 juin-31 décembre.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  50. Résultat n°50

    Actes en feuilles.

    Date

    1690-1694

    Cote

    2 E 4/474

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Louis devillers, notaire et tabellion ordinaire (16...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  51. Résultat n°51

    " Liasse des obligations passées par Messieurs les héritiers de la terre de Grandvillars ".

    Date

    1734-1770

    Cote

    2 E 4/497

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • " Liasse des obligations passées par Messieurs les...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  52. Résultat n°52

    10 février 1715-19 juin 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    2 E 4/489

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 10 février 1715-19 juin 1718.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  53. Résultat n°53

    30 juin 1685-26 décembre 1686.

    Date

    1685-1686

    Cote

    2 E 4/469

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 30 juin 1685-26 décembre 1686.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  54. Résultat n°54

    Encans.

    Date

    1783-1790

    Cote

    2 E 4/531

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Encans.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  55. Résultat n°55

    23 octobre 1736-6 juin 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    2 E 4/498

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 23 octobre 1736-6 juin 1738.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  56. Résultat n°56

    Actes en feuilles.

    Date

    1679-1689

    Cote

    2 E 4/471

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  57. Résultat n°57

    30 octobre 1679-20 mai 1680.

    Date

    1679-1680

    Cote

    2 E 4/465

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 30 octobre 1679-20 mai 1680.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  58. Résultat n°58

    1700, 10 janvier-11 octobre.

    Date

    1700

    Cote

    2 E 4/478

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Joseph Husson, greffier et tabellion (juin 1699-octobre...
    • Protocoles.
    • 1700, 10 janvier-11 octobre.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  59. Résultat n°59

    27 avril 1715-23 juin 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    2 E 4/488

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 27 avril 1715-23 juin 1717.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  60. Résultat n°60

    21 avril 1713-27 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    2 E 4/486

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 21 avril 1713-27 mai 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  61. Résultat n°61

    12 mai 1786-23 janvier 1788.

    Date

    1786-1788

    Cote

    2 E 4/523

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 12 mai 1786-23 janvier 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  62. Résultat n°62

    2 avril 1727-21 mai 1730.

    Date

    1727-1730

    Cote

    2 E 4/493

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 2 avril 1727-21 mai 1730.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  63. Résultat n°63

    31 janvier 1666 - 26 mars 1669

    Date

    Entre le 31 janvier 1666 et le 26 mars 1669

    Cote

    2 E 4/462

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Conrad Ferriat (1666 - juillet 1674), J. Glastre, notaire...
    • Protocoles.
    • 31 janvier 1666 - 26 mars 1669

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  64. Résultat n°64

    Obligations.

    Date

    1759-1768

    Cote

    2 E 4/513

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  65. Résultat n°65

    6 avril 1742-15 juin 1745.

    Date

    1742-1745

    Cote

    2 E 4/501

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 6 avril 1742-15 juin 1745.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  66. Résultat n°66

    Baux et transactions.

    Date

    1769-1791

    Cote

    2 E 4/530

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  67. Résultat n°67

    24 janvier 1788-20 novembre 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    2 E 4/524

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 24 janvier 1788-20 novembre 1790.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  68. Résultat n°68

    Fragment d'inventaire des minutes de l'étude de feu Jean-Jacques Bornot : registres de minutes entre 1669 et 1774.

    Date

    s.d [an V]

    Cote

    2 E 4/532*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Fragment d'inventaire des minutes de l'étude de feu...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  69. Résultat n°69

    Actes en feuilles.

    Date

    1665-1674

    Cote

    2 E 4/464

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Conrad Ferriat (1666 - juillet 1674), J. Glastre, notaire...
    • Actes en feuilles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  70. Résultat n°70

    29 mai 1763-27 décembre 1768.

    Date

    1763-1768

    Cote

    2 E 4/510

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Protocoles.
    • 29 mai 1763-27 décembre 1768.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  71. Résultat n°71

    28 septembre 1758-23 mai 1763.

    Date

    1758-1763

    Cote

    2 E 4/509

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Protocoles.
    • 28 septembre 1758-23 mai 1763.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  72. Résultat n°72

    Protocoles.

    Date

    15 mai 1690-8 juin 1693

    Cote

    2 E 4/473*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Louis devillers, notaire et tabellion ordinaire (16...
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  73. Résultat n°73

    Inventaires et partages.

    Date

    1769-1790

    Cote

    2 E 4/527

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  74. Résultat n°74

    29 mai 1714-22 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    2 E 4/487

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 29 mai 1714-22 avril 1715.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  75. Résultat n°75

    1er décembre 1683-27 juin 1685.

    Date

    1683-1685

    Cote

    2 E 4/468

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 1er décembre 1683-27 juin 1685.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  76. Résultat n°76

    30 juin 1738-7 novembre 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    2 E 4/499

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 30 juin 1738-7 novembre 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  77. Résultat n°77

    9 décembre 1780-24 décembre 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    2 E 4/520

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 9 décembre 1780-24 décembre 1782.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.