Territoire de Belfort (département, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(9065-9146).	Cote 6 U 163	Date Mai 1937-1942	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 6 U - Tribunal de commerce Publicité et dépôts d’actes aux greffes. Registres du commerce. Registre des sociétés, volumes B. (9065-9146).
Résultat n°2		1936	Cote 3 O 2188	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer cantonal Carnets d’attachements Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision... Service vicinal 1936
Résultat n°3		1906-1907	Cote 3 O 1170	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Voirie Travaux Carnets de cylindrage Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot. 1906-1907
Résultat n°4		Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.	Cote 5 K 48/30	Date 1887	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1887 (suite). Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°5	1 media	KALANQUIN Gustave Charles	Cote 3 R 18/1	Date 29/02/1888	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants KA à MOURA KA à LU KALANQUIN Gustave Charles
Résultat n°6		Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.	Cote 5 K 27/44	Date 1877	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1877. Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°7		Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.	Cote 2 S 372	Date 1834-1850	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Routes Routes départementales RD 8 de Belfort à Montbéliard Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°8	1 media	GUELTON Victor Léon	Cote 3 R 17/1	Date 02/10/1881	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants FRE à JU FRE à GUEN GUELTON Victor Léon
Résultat n°9		Pailletet à Vesoul, garage : plan.	Cote 171 J 386	Date [s.d.]	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Doubs (département, France), Haute-Saône (département, France)	Type de document -
		Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Résultat n°10		M-Z.	Cote 4 E 94	Date 2002	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril... 2002 M-Z.
Résultat n°11		Rapports des vérificateurs.	Cote 8 M 162	Date 1808-1825	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Rapports des vérificateurs.
Résultat n°12		Exercice 1880	Cote 3 O 436	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Comptabilité Dépenses Comptabilité de l’agent-voyer cantonal Livres de comptabilité générale Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,... Exercice 1880
Résultat n°13		Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.	Cote 171 J 1395	Date 1973	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Doubs (département, France), Haute-Saône (département, France)	Type de document -
		Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Résultat n°14		Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).	Cote 7 M 694	Date 1826-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Dorans. Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°15		1931-1935	Cote 3 O 1122	Date-	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Voirie Travaux Programmes annuels Travaux et grosses réparations : listes des projets... 1931-1935
Résultat n°16	1 media	RENAUD Georges Frédéric	Cote 3 R 19/2	Date 08/04/1884	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants MOURE à RU POURCHOT à RUSTER RENAUD Georges Frédéric
Résultat n°17	34 medias	Juin 1882	Cote-	Date juin 1882	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Presse d'opinion
		Contexte : Presse - La Frontière 1882 Juin 1882
Résultat n°18	1 media	WALTER Joseph	Cote 3 R 20/2	Date 29/05/1878	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants SA à ZW TIR à ZW WALTER Joseph
Résultat n°19		Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.	Cote 3 O 35	Date 1837-1938	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Généralités Personnel Organisation et mission du personnel Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Résultat n°20		Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.	Cote 5 K 73/355	Date 1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture Fonds du Conseil de Préfecture Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture... Exercice 1906. Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...

Résultats de la recherche

(9065-9146).

1936

1906-1907

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

KALANQUIN Gustave Charles

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

GUELTON Victor Léon

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

M-Z.

Rapports des vérificateurs.

Exercice 1880

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

1931-1935

RENAUD Georges Frédéric

Juin 1882

WALTER Joseph

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.