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  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  5. Résultat n°5
    KALANQUIN Gustave Charles

    1 media

    KALANQUIN Gustave Charles

    Date

    29/02/1888

    Cote

    3 R 18/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • KA à MOURA
    • KA à LU
    • KALANQUIN Gustave Charles
  6. Résultat n°6

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  8. Résultat n°8
    GUELTON Victor Léon

    1 media

    GUELTON Victor Léon

    Date

    02/10/1881

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • FRE à GUEN
    • GUELTON Victor Léon
  9. Résultat n°9

    Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 386

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  10. Résultat n°10

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  11. Résultat n°11

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  12. Résultat n°12

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

    Date

    1973

    Cote

    171 J 1395

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  14. Résultat n°14

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  15. Résultat n°15

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
    RENAUD Georges Frédéric

    1 media

    RENAUD Georges Frédéric

    Date

    08/04/1884

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • RENAUD Georges Frédéric
  17. Résultat n°17
    Juin 1882

    34 medias

    Juin 1882

    Date

    juin 1882

    • Contexte : Presse - La Frontière
    • 1882
    • Juin 1882

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.

  18. Résultat n°18
    WALTER Joseph

    1 media

    WALTER Joseph

    Date

    29/05/1878

    Cote

    3 R 20/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • SA à ZW
    • TIR à ZW
    • WALTER Joseph
  19. Résultat n°19

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...