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Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

Gares routières Nord et Sud.

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Comptes financiers.

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

Expertise Galtier.

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

1967-1982

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

1979-1993

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

Rénovations et/ou programmations.

1985-1992

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Articles éliminés.

1988-1994

1988-2000. Plans (1971).

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

Tourisme.

Ballon d'Alsace.

Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie départementale, dommages et intérêts.

Agriculture.

Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.

Associations socio-culturelles.

Répartition entre les communes des ressources provenant de la taxe additionnelle aux droits de mutation et de la taxe professionnelle provenant de certains établissements exceptionnels.

Plafond légal de densité et calculs financiers.

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation (ASVAA) et charte intercommunal du Pays Sous-Vosgien.

1800
1810
1820
1830
1840
1850
1860
1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
2080
2090
1916
1917
1918
1919
1921
1922
1923
1924
1925
1926
1927
1928
1929
1931
1932
1933
1934
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1936
1937
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1939
1941
1942
1943
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1953
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1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

1 janvier 1929

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

1 janvier 1946

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

1 janvier 1948

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

1 janvier 1948

Gares routières Nord et Sud.

1 janvier 1949

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

1 janvier 1950

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

1 janvier 1950

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

1 janvier 1950

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

1 janvier 1950

Comptes financiers.

1 janvier 1952

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

1 janvier 1953

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

1 janvier 1955

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

1 janvier 1956

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

1 janvier 1962

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

1 janvier 1962

Expertise Galtier.

1 janvier 1962

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

1 janvier 1962

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

1 janvier 1966

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

1 janvier 1966

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

1 janvier 1966

1967-1982

1 janvier 1967

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

1 janvier 1967

1979-1993

1 janvier 1967

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

1 janvier 1968

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

1 janvier 1968

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

1 janvier 1968

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

1 janvier 1970

Rénovations et/ou programmations.

1 janvier 1970

1985-1992

1 janvier 1971

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

1 janvier 1971

Articles éliminés.

1 janvier 1971

1988-1994

1 janvier 1971

1988-2000. Plans (1971).

1 janvier 1971

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

1 janvier 1973

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

1 janvier 1973

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

1 janvier 1973

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

1 janvier 1973

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

1 janvier 1973

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

1 janvier 1973

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

1 janvier 1974

Tourisme.

1 janvier 1975

Ballon d'Alsace.

1 janvier 1975

Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie départementale, dommages et intérêts.

1 janvier 1975

Agriculture.

1 janvier 1975

Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.

1 janvier 1976

Associations socio-culturelles.

1 janvier 1977

Répartition entre les communes des ressources provenant de la taxe additionnelle aux droits de mutation et de la taxe professionnelle provenant de certains établissements exceptionnels.

1 janvier 1977

Plafond légal de densité et calculs financiers.

1 janvier 1977

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

1 janvier 1978

Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation (ASVAA) et charte intercommunal du Pays Sous-Vosgien.

1 janvier 1978

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