Territoire de Belfort. Direction départementale des finances publiques - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Mai - juin 1991.	Cote 2038W/62	Date 1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux. Mai - juin 1991.
Résultat n°2		Mars - avril 1989.	Cote 2038W/37	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux. Mars - avril 1989.
Résultat n°3		Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.	Cote 2038W/5	Date 1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Résultat n°4		Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .	Cote 1919W/3	Date 1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques... Plans cadastraux liés au recensement de 1968. Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
Résultat n°5		1990 : 1 - 137.	Cote 2038W/81	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : déclarations de successions. 1990 : 1 - 137.
Résultat n°6		Second semestre 1986.	Cote 2038W/18	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux. Second semestre 1986.
Résultat n°7		Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.	Cote 1834W/38	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques... Dossiers de contentieux échantillonnés. Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°8		E-Q	Cote 1933W/26	Date 1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches de décès Belfort Sud. E-Q
Résultat n°9		A-Z / A-C	Cote 1933W/28	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches de décès Belfort Sud. A-Z / A-C
Résultat n°10		Novembre - décembre 1989.	Cote 2038W/42	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)... Novembre - décembre 1989.
Résultat n°11		P-Z / A-PE	Cote 1933W/10	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches décès Belfort Nord. P-Z / A-PE
Résultat n°12		ME-Z	Cote 1933W/22	Date 1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches de décès Belfort Sud. ME-Z
Résultat n°13		Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).	Cote 1834W/3	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques... Dossiers de contentieux échantillonnés. Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...
Résultat n°14		Septembre - décembre 1987.	Cote 2038W/21	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)... Septembre - décembre 1987.
Résultat n°15		Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.	Cote 1834W/22	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques... Dossiers de contentieux échantillonnés. Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°16		I-Z / A-K	Cote 1933W/8	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches décès Belfort Nord. I-Z / A-K
Résultat n°17		Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.	Cote 1919W/5	Date 1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques... Plans cadastraux liés au recensement de 1968. Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...
Résultat n°18		D-Z	Cote 1933W/15	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches décès Belfort Nord. D-Z
Résultat n°19		Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.	Cote 2038W/7	Date 1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques... Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
Résultat n°20		A-F	Cote 1933W/6	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques... Fiches décès ; Déclarations de successions. Fiches décès Belfort Nord. A-F

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