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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°3

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30

Résultat n°4

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44

Résultat n°5
1891

31 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 194/12

Résultat n°6

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°7

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°8

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°9

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°10

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355

Résultat n°11

M – T

Date

-

Cote

4 M 369

Résultat n°12
1836

18 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 201/1

Résultat n°13

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Date

-

Cote

1 T 400

Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°15

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°16

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17

Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°18

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°19

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

1928-1930

Cote

5 M 180

Résultat n°20

Enseignement technique

Date

1886-1964

Cote

1 T 462-506