Thiancourt (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Tables décennales.

Date

An II-1863

Cote

96 Ed 4 E 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales.
Résultat n°2
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Date

1731-1737

Cote

17 B 131
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
Mai 1847-février 1865

Cote

96 Ed 1 D 2*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- Mai 1847-février 1865
Résultat n°4
Ecole, réparations diverses : correspondance.

Date

1858-1895

Cote

96 Ed 1 M 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecole, réparations diverses : correspondance.
Résultat n°5
Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

Cote

96 Ed 2 J 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Etrangers.
- Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
Résultat n°6
21 janvier 1701-13 mars 1703

Date

1701-1703

Cote

17 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 21 janvier 1701-13 mars 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
24 mars 1729-21 mai 1736.

Date

1729-1736

Cote

2 E 4/543
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
- Contrats.
- 24 mars 1729-21 mai 1736.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Résultat n°8
Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Forges de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 96 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- THIANCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10

21 medias
Baptêmes, mariages 1643-1648

Date

1673-1648

Cote

53 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- GRANDVILLARS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages 1643-1648
Producteur :

Communes
Résultat n°11

10 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 221/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Thiancourt
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12
16 avril 1692-2 avril 1693

Date

1692-1693

Cote

17 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 16 avril 1692-2 avril 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Date

1657

Cote

17 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

Cote

96 Ed 1 G 10*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
Résultat n°15
16 février 1683-31 janvier 1684

Date

1683-1684

Cote

17 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences extraordinaires.
- 16 février 1683-31 janvier 1684
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
8 janvier 1700-9 décembre 1700

Date

1700

Cote

17 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 8 janvier 1700-9 décembre 1700
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
8 juillet 1742-15 juillet 1754.

Date

1742-1754

Cote

2 E 4/546
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
- Contrats.
- 8 juillet 1742-15 juillet 1754.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Résultat n°18
9 mai 1726-8 décembre 1727

Date

1726-1727

Cote

17 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 9 mai 1726-8 décembre 1727
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
13 août 1698-18 décembre 1699

Date

1698-1699

Cote

17 B 34
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 13 août 1698-18 décembre 1699
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
Fragment de l’atlas cadastral, section C.

Date

[Vers 1830]

Cote

96 Ed 1 G 15
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Fragment de l’atlas cadastral, section C.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Date

Cote

Producteur :

Mai 1847-février 1865

Cote

Ecole, réparations diverses : correspondance.

Date

Cote

Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

Cote

21 janvier 1701-13 mars 1703

Date

Cote

Producteur :

24 mars 1729-21 mai 1736.

Date

Cote

Producteur :

Forges de Grandvillars.

Date

Cote

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes, mariages 1643-1648

Date

Cote

Producteur :

1886

Date

Cote

Producteur :

16 avril 1692-2 avril 1693

Date

Cote

Producteur :

23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

Cote

16 février 1683-31 janvier 1684

Date

Cote

Producteur :

8 janvier 1700-9 décembre 1700

Date

Cote

Producteur :

8 juillet 1742-15 juillet 1754.

Date

Cote

Producteur :

9 mai 1726-8 décembre 1727

Date

Cote

Producteur :

13 août 1698-18 décembre 1699

Date

Cote

Producteur :

Fragment de l’atlas cadastral, section C.

Date

Cote