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  1. Résultat n°1
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 225/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Vauthiermont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    23 octobre 1749-27 octobre 1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    5 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 octobre 1749-27 octobre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    28 mai 1762-9 février 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    5 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 28 mai 1762-9 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1780-1782

    Date

    1780-1782

    Cote

    5 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1780-1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 100/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VAUTHIERMONT
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration...
  6. Résultat n°6

    1777-1780

    Date

    1777-1780

    Cote

    5 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1777-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    5 B 130

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    5 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    4 octobre 1787-3 mars 1790

    Date

    1787-1790

    Cote

    5 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 4 octobre 1787-3 mars 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Registre des consignations.

    Date

    1746-1756

    Cote

    5 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registre des consignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1786-1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    5 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1786-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    26 août 1779-21 avril 1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    5 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 26 août 1779-21 avril 1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Date

    1714-1790

    Cote

    5 B 101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    1760-1764

    Date

    1760-1764

    Cote

    5 B 83

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1760-1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15
    1863-1872

    127 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    1 E - TC FONTAINE 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1863-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    5 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1781-1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    2 medias

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    1746-1769

    Date

    1746-1769

    Cote

    5 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1746-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1765-1770

    Date

    1765-1770

    Cote

    5 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1765-1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 100/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....