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Commission de réforme.

Comité médical.

Conventions collectives : accords locaux.

Métallurgie : conventions collectives.

Textile, bonneterie : conventions collectives.

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

J-L.

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

A-F.

Q-S.

O-P.

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

S-Z.

M-N.

G-I.

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Allemands repartis.

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Commission départementale de main d’oeuvre.

Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

SMIC hôtelier.

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

PV des examens de fin de stage.

A-S.

Cartes de travail.

Entreprises C-D

Entreprises I-M

Entreprises N-S

Entreprises E-H

Entreprises S-Z

Entreprises A-C

T-Z.

Etablissements classés.

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

Conflits dans l’entreprise.

Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Emploi : Statistiques mensuelles.

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Mouvements de main d’œuvre.

1740

1750

1760

1770

1780

1790

1800

1810

1820

1830

1840

1850

1860

1870

1880

1890

1900

1910

1920

1930

1940

1950

1960

1970

1980

1990

2000

2010

2020

2030

2040

2050

2060

2070

2080

2090

2100

2110

2120

1889

1891

1892

1893

1894

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1898

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1931

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1949

1951

1952

1953

1954

1955

1956

1957

1958

1959

1961

1962

1963

1964

1965

1966

1967

1968

1969

1971

1972

1973

1974

1975

1976

1977

1978

1979

1981

1982

1983

1984

1985

Commission de réforme.

1 janvier 1906

Comité médical.

1 janvier 1921

Conventions collectives : accords locaux.

1 janvier 1936

Métallurgie : conventions collectives.

1 janvier 1936

Textile, bonneterie : conventions collectives.

1 janvier 1937

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

1 janvier 1937

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

1 janvier 1939

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

1 janvier 1945

J-L.

1 janvier 1946

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

1 janvier 1946

A-F.

1 janvier 1946

Q-S.

1 janvier 1946

O-P.

1 janvier 1946

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

1 janvier 1946

S-Z.

1 janvier 1946

M-N.

1 janvier 1946

G-I.

1 janvier 1946

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

1 janvier 1947

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

1 janvier 1947

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

1 janvier 1947

Allemands repartis.

1 janvier 1947

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

1 janvier 1948

Commission départementale de main d’oeuvre.

1 janvier 1950

Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).

1 janvier 1950

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

1 janvier 1951

SMIC hôtelier.

1 janvier 1951

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

1 janvier 1952

PV des examens de fin de stage.

1 janvier 1956

A-S.

1 janvier 1957

Cartes de travail.

1 janvier 1958

Entreprises C-D

1 janvier 1958

Entreprises I-M

1 janvier 1958

Entreprises N-S

1 janvier 1958

Entreprises E-H

1 janvier 1958

Entreprises S-Z

1 janvier 1958

Entreprises A-C

1 janvier 1958

T-Z.

1 janvier 1958

Etablissements classés.

1 janvier 1960

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

1 janvier 1960

Conflits dans l’entreprise.

1 janvier 1960

Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.

1 janvier 1962

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

1 janvier 1962

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

1 janvier 1964

Emploi : Statistiques mensuelles.

1 janvier 1964

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

1 janvier 1966

Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

1 janvier 1967

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

1 janvier 1969

Mouvements de main d’œuvre.

1 janvier 1970

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