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Résultat n°1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 19

Résultat n°2

VIA-VOE

Date

1975-2002

Cote

1817 W 108

Résultat n°3

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Date

2007

Cote

1765 W 16

Résultat n°4

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2004

Cote

1768W/7

Résultat n°5

WIL-WYS

Date

1988-2003

Cote

1817 W 111

Résultat n°6

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 76

Résultat n°7

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Date

1998-2001

Cote

1817 W 152

Résultat n°8

1248 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation [versement éliminé en totalité]

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

ROSSE-RUL

Date

1982-1998

Cote

1817 W 92

Résultat n°10

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Date

1994-2012

Cote

1849W/4

Résultat n°11

Lycée Cassin de Belfort.

Date

2000-2003

Cote

1766W/1

Résultat n°12

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

Date

1985-1995

Cote

1553 W 64

Résultat n°13

Fiches individuelles d’élèves.

Date

2008

Cote

1817 W 119

Résultat n°14

POY-RAP

Date

1982-1999

Cote

1817 W 85

Résultat n°15

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

2006

Cote

1765 W 15

Résultat n°16

TAC-TEN

Date

1975-2002

Cote

1817 W 100

Résultat n°17

Lycée Cassin de Belfort.

Date

2004-2005

Cote

1766W/2

Résultat n°18

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2002

Cote

1768W/4

Résultat n°19

Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.

Date

1975-2002

Cote

1773W/13

Résultat n°20

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Date

1966-2008

Cote

1777W/16