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Résultat n°1

3 novembre 1774-2 mai 1776

Date

1774-1776

Cote

19 B 87

Résultat n°2
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167

Résultat n°3

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

1758-1763

Cote

12 B 92

Résultat n°4

19 janvier 1769-29 décembre 1770

Date

1769-1770

Cote

9 B 68

Résultat n°5

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Date

1731-1737

Cote

17 B 131

Résultat n°6
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

177 medias

La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

Date

1739-1768

Cote

T 1209

Résultat n°7
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

581 medias

Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Date

1769-1810

Cote

T 1063

Résultat n°8

Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705

Résultat n°9

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389

Résultat n°10

15 janvier 1721-3 juillet 1722

Date

1721-1722

Cote

19 B 49

Résultat n°11

21 février-21 mars 1778

Date

1778

Cote

23 B 43

Résultat n°12

5 septembre 1747-24 janvier 1749

Date

1747-1749

Cote

18 B 16

Résultat n°13

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247

Résultat n°14

Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

Date

1662-1702

Cote

3 E 779

Résultat n°15
Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

51 medias

Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

Date

1670-1758

Cote

T 1154

Résultat n°16

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034

Résultat n°17

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Date

1780-1789

Cote

22 B 57

Résultat n°18

1590-1594

Date

1590-1594

Cote

3 E 774

Résultat n°19
Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

8 medias

Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

Date

2 janvier 1745

Cote

T 1081

Résultat n°20

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173