4 063 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 novembre 1774-2 mai 1776
Cote
19 B 87
 Date
1774-1776
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Lutran (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France), Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin, France), Magny (Haut-Rhin, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
  • Registres des audiences.
  • 3 novembre 1774-2 mai 1776
Résultat n°2
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.
Cote
1 C 167
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
  • Ponts et chaussées
  • Routes
  • Grandes Routes
  • Plan de la route de Belfort à Paris.
Résultat n°3

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Cote
12 B 92
 Date
1758-1763
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des rapports de différents gardes.
  • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Résultat n°4

19 janvier 1769-29 décembre 1770
Cote
9 B 68
 Date
1769-1770
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 9 B - Magistrat de Delle
  • Registres des audiences.
  • 19 janvier 1769-29 décembre 1770
Résultat n°5

26 octobre 1731-10 janvier 1737
Cote
17 B 131
 Date
1731-1737
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
  • Registres des causes fiscales.
  • 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Résultat n°6
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

177 medias

La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).
Cote
T 1209
 Date
1739-1768
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
  • MOUVANCES DE LA SEIGNEURIE DU ROSEMONT
  • La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès...
Résultat n°7
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

581 medias

Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.
Cote
T 1063
 Date
1769-1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
  • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
  • Forêts.
  • Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et...
Résultat n°8

Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).
Cote
3 E 705
 Date
1629-1743
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Cens, tailles et rentes
  • Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Résultat n°9

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).
Cote
3 E 389
 Date
1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté d'Angeot
  • Mairie d'Angeot
  • Angeot
  • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Résultat n°10

15 janvier 1721-3 juillet 1722
Cote
19 B 49
 Date
1721-1722
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Lutran (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France), Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin, France), Magny (Haut-Rhin, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
  • Registres des audiences.
  • 15 janvier 1721-3 juillet 1722
Résultat n°11

21 février-21 mars 1778
Cote
23 B 43
 Date
1778
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 23 B - Seigneurie du Rosemont
  • Registres des audiences.
  • 21 février-21 mars 1778
Résultat n°12

5 septembre 1747-24 janvier 1749
Cote
18 B 16
 Date
1747-1749
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Registres des audiences.
  • 5 septembre 1747-24 janvier 1749
Résultat n°13

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).
Cote
3 E 247
 Date
1656-1664
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Classement par droits
  • Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Résultat n°14

Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).
Cote
3 E 779
 Date
1662-1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...
Résultat n°15
Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

51 medias

Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.
Cote
T 1154
 Date
1670-1758
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
  • MOUVANCES DE LA BARONNIE D'ALTKIRCH
  • Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin,...
Résultat n°16

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.
Cote
3 E 1034
 Date
1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
  • Comté de Ferrette
  • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...
Résultat n°17

Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Cote
22 B 57
 Date
1780-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°18

1590-1594
Cote
3 E 774
 Date
1590-1594
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Registres de compte des mines [allemand].
  • 1590-1594
Résultat n°19
Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

8 medias

Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.
Cote
T 1081
 Date
2 janvier 1745
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
  • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
  • Linsdorf.
  • Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière...
Résultat n°20

15 septembre 1733-25 septembre 1739
Cote
4 B 173
 Date
1733-1739
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registres des témoignages et enquêtes.
  • 15 septembre 1733-25 septembre 1739