« Charte de l’élu », arrêtés préfectoraux, désignation des mandataires.
Date
1992
Cote
90 J 6
-
Contexte : 90 J - Union départementale de la CFDT
- Elections Prud’homales.
- « Charte de l’élu », arrêtés préfectoraux, désignation...
1992
90 J 6
1946-1963
130 J 14
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 6
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 17
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1992
90 J 7
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 27
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1882-1892
83 J 9
1988-1995
90 J 4
1882-1885
83 J 8
1994
90 J 2
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 25
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1889-1893
83 J 6
1991
90 J 1
1946-1963
130 J 4
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1884-1885
83 J 5
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