Filtrer les résultats
Multimédias
  • 181
Nom de l'inventaire
  • 181
Lieux
  • 181
Période
  • 18
  • 106
  • 132
Sujets
  • 17
  • 17
  • 17
Typologies
  • 6
  • 6
  • 6
  • 1
Collectivités
  • 181
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.

    Date

    1891-1934

    Cote

    1 Ed 1 G 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
  2. Résultat n°2

    Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1875-1891

    Cote

    1 Ed 1 N 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux :...
  3. Résultat n°3

    an V-an XI

    Cote

    1 Ed 2 E 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des mariages.
    • an V-an XI
  4. Résultat n°4

    Révision des listes électorales : tableau de rectifications, feuilles de réclamations.

    Date

    1911-1928

    Cote

    1 Ed 1 K 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Révision des listes électorales : tableau de rectifications,...
  5. Résultat n°5

    Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1 Ed 4 H 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.
  6. Résultat n°6

    1895-1940

    Cote

    1 Ed 2 N 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1895-1940
  7. Résultat n°7

    1909-1924.

    Cote

    1 Ed 1 J 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
    • 1909-1924.
  8. Résultat n°8

    Inventaires des archives et du mobilier.

    Date

    1850-1977

    Cote

    1 Ed 6 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et du mobilier.
  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

    Date

    1908-1922

    Cote

    1 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.

    Date

    1927-1939

    Cote

    1 Ed 1 G 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncières des propriétés non bâties :...
  11. Résultat n°11

    an XII-1812

    Cote

    1 Ed 1 E 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances.
    • an XII-1812
  12. Résultat n°12

    Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

    Cote

    1 Ed 4 Q 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
  13. Résultat n°13

    Statuts (1926).

    Cote

    1 Ed 4 Q 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts (1926).
  14. Résultat n°14

    1952-1959.

    Cote

    1 Ed 1 J 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
    • 1952-1959.
  15. Résultat n°15

    Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

    Cote

    1 Ed 3 O 14

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
  16. Résultat n°16

    Extrait de la matrice primitive des patentes.

    Date

    1908

    Cote

    1 Ed 1 G 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Extrait de la matrice primitive des patentes.
  17. Résultat n°17

    Adjudication des herbes : procès-verbaux.

    Date

    1904-1909

    Cote

    1 Ed 2 N 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Adjudication des herbes : procès-verbaux.
  18. Résultat n°18

    Achat de matériel : factures, correspondance.

    Date

    1851-1932

    Cote

    1 Ed 5 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Achat de matériel : factures, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Matrices cadastrales.

    Date

    [Début XIXe siècle]

    Cote

    1 Ed 1 G 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
  20. Résultat n°20

    Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement (1813), état des plantations (1842), état des frais pour la réparation d’un ponceau (1851).

    Date

    1813-1851

    Cote

    1 Ed 1 O 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement...
  21. Résultat n°21

    Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.

    Date

    1936

    Cote

    1 Ed 2 N 12

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains de jeux et de sport : bail de prés communaux.
  22. Résultat n°22

    Élections consulaires : listes électorales.

    Date

    1908-1939

    Cote

    1 Ed 1 K 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections consulaires : listes électorales.
  23. Résultat n°23

    Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du Bosmont : exploitation de terrains, autorisations de passage, plan des terrains militaires dans la forêt d’Andelnans (1881).

    Date

    1876-1890

    Cote

    1 Ed 2 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Construction d’ouvrages défensifs dans la forêt du...
  24. Résultat n°24

    Liste des armes déposées (1940-1941).

    Cote

    1 Ed 4 H 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Liste des armes déposées (1940-1941).
  25. Résultat n°25

    Registre des réquisitions militaires et de conscription (1805-1817) , charges de guerre (1815).

    Date

    1815-1851

    Cote

    1 Ed 4 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
    • Registre des réquisitions militaires et de conscription...
  26. Résultat n°26

    Construction du réservoir : devis, plans, correspondance avec l’entreprise Bancel et Esquerré (1936-1941).

    Cote

    1 Ed 3 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Construction du réservoir : devis, plans, correspondance...
  27. Résultat n°27

    Registres matricules des sociétaires (1913-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 9*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registres matricules des sociétaires (1913-1934).
  28. Résultat n°28

    Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 Ed 4 Q 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales agricoles : listes des employeurs.
  29. Résultat n°29

    Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1870, 1874

    Cote

    1 Ed 1 O 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins de défruitement : arrêtés préfectoraux.
  30. Résultat n°30

    École : location d’un bâtiment (1834) ; autorisation de prélever dans la forêt communale des pièces de bois pour la construction (1837) ; réparation : projet, décompte des travaux, procès verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive (1876-1877). École enfantine : soumissions, plan calque, devis correspondance (1912-1913), traité de gré à gré pour réfection de la toiture (1933).

    Date

    1834-1933

    Cote

    1 Ed 1 M 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE M Édifices et monuments communaux
    • École : location d’un bâtiment (1834) ; autorisation...
  31. Résultat n°31

    Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1828, 1921

    Cote

    1 Ed 6 O 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Curage des rivières : arrêtés préfectoraux.
  32. Résultat n°32

    Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation : état parcellaire, plan parcellaire, correspondance (1932-1939).

    Cote

    1 Ed 6 O 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d'une rigole d'alimentation...
  33. Résultat n°33

    Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une partie des conseillers : correspondance préfectorale.

    Date

    1883-1923

    Cote

    1 Ed 2 D 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Fonctionnement du Conseil municipal en l'absence d'une...
  34. Résultat n°34

    Emprunt : traité de gré à gré.

    Date

    1928

    Cote

    1 Ed 3 L 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Emprunt : traité de gré à gré.
  35. Résultat n°35

    Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.

    Date

    1910-1938

    Cote

    1 Ed 1 K 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élection au conseil de prud’hommes : listes électorales.
  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.

    Date

    1915-1942

    Cote

    1 Ed 1 G 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non-bâties.
  37. Résultat n°37

    Tableaux de recensement.

    Date

    1816-1937

    Cote

    1 Ed 1 H 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  38. Résultat n°38

    1814-1894

    Cote

    1 Ed 2 N 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
    • 1814-1894
  39. Résultat n°39

    Élections municipales : tableaux des conseillers (1892), convocation des électeurs (1894), procès-verbaux des opérations (1912-1935).

    Date

    1892-1935

    Cote

    1 Ed 1 K 7

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections municipales : tableaux des conseillers (1892),...
  40. Résultat n°40

    Dossier de construction : extraits de délibérations, correspondance, devis, plans (1949-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 18

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau électrique.
    • Électrification des écarts (1949-1957).
    • Dossier de construction : extraits de délibérations,...
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux d’arpentage des forêts (1837-1869).

    Cote

    1 Ed 1 N 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêts communales.
    • Procès-verbaux d’arpentage des forêts (1837-1869).
  42. Résultat n°42

    1833-1846

    Cote

    1 Ed 3 E 5*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des décès.
    • 1833-1846
  43. Résultat n°43

    Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire de terrain : rapport du subdivisionnaire, plan parcellaire (1909).

    Cote

    1 Ed 6 O 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Canaux.
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, occupation temporaire...
  44. Résultat n°44

    Réseau d’assainissement : traité de gré à gré pour un emprunt, procès-verbaux de remboursement.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1 Ed 3 O 15

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Réseau d’assainissement : traité de gré à gré pour...
  45. Résultat n°45

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).

    Cote

    1 Ed 4 Q 8*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1913-1931).
  46. Résultat n°46

    Autorisation d’ouverture de carrières et mines.

    Date

    1825-1897

    Cote

    1 Ed 5 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’ouverture de carrières et mines.
  47. Résultat n°47

    Mai 1896-février 1910

    Cote

    1 Ed 1 D 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1896-février 1910
  48. Résultat n°48

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    1 Ed 1 G 3*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  49. Résultat n°49

    Nomades : cahier d’enregistrement des déplacements.

    Date

    1925-1927

    Cote

    1 Ed 1 J 1*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Nomades : cahier d’enregistrement des déplacements.
  50. Résultat n°50

    Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise Raffour, plans (1936-1937).

    Cote

    1 Ed 3 O 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Machines élévatoires : correspondance avec l’entreprise...
  51. Résultat n°51

    Bail de la chasse : cahier des charges, adjudication.

    Date

    1896-1902

    Cote

    1 Ed 2 N 13

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bail de la chasse : cahier des charges, adjudication.
  52. Résultat n°52

    Règlement municipal des branchements (1936).

    Cote

    1 Ed 3 O 10

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Règlement municipal des branchements (1936).
  53. Résultat n°53

    Épizootie : registre de déclaration de maladie contagieuse.

    Date

    1913-1924

    Cote

    1 Ed 5 J 3*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène
    • Épizootie : registre de déclaration de maladie contagieuse.
  54. Résultat n°54

    Élections législatives : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1914-1946

    Cote

    1 Ed 1 K 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections législatives : procès-verbaux des opérations.
  55. Résultat n°55

    Chômage : état du chômage dans la commune.

    Date

    19 mai 1936

    Cote

    1 Ed 6 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 6 F Travail et main d’œuvre
    • Chômage : état du chômage dans la commune.
  56. Résultat n°56

    1937-1966

    Cote

    1 Ed 3 O 13*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Registres de relevé des compteurs (1937-1966).
    • 1937-1966
  57. Résultat n°57

    Février 1883-mai 1896

    Cote

    1 Ed 1 D 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Février 1883-mai 1896
  58. Résultat n°58

    Mairie : devis estimatif d’un projet de salle de mairie (1902), traités de gré à gré pour réfection de la salle (1920, 1922).

    Date

    1902-1922

    Cote

    1 Ed 1 M 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE M Édifices et monuments communaux
    • Mairie : devis estimatif d’un projet de salle de mairie...
  59. Résultat n°59

    Listes électorales.

    Date

    1909-1940

    Cote

    1 Ed 1 K 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Listes électorales.
  60. Résultat n°60

    an XII-1812

    Cote

    1 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des décès.
    • an XII-1812
  61. Résultat n°61

    Protection des enfants du premier âge : registres des nourrices, parents ou ayants droits.

    Date

    1895-1937

    Cote

    1 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registres des...
  62. Résultat n°62

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    1 Ed 1 F 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  63. Résultat n°63

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1842-1848, 1854-1857

    Cote

    1 Ed 1 G 13

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions directes
  64. Résultat n°64

    Statistique agricole décennale : questionnaire.

    Date

    1892

    Cote

    1 Ed 3 F 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistique agricole décennale : questionnaire.
  65. Résultat n°65

    Cimetière communal, construction : vente du terrain, soumissions, métrage des travaux, devis et plan de la remise pour les brancards, procès-verbal de réception définitive.

    Date

    1904-1906

    Cote

    1 Ed 1 M 4

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE M Édifices et monuments communaux
    • Cimetière communal, construction : vente du terrain,...
  66. Résultat n°66

    Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités (1938-1954).

    Cote

    1 Ed 3 O 8

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).
    • Adoucisseur d’eau : correspondance, plan, publicités...
  67. Résultat n°67

    Fontainier : adjudication de l’emploi.

    Date

    1937

    Cote

    1 Ed 2 K 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Fontainier : adjudication de l’emploi.
  68. Résultat n°68

    Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).

    Cote

    1 Ed 4 Q 12*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Registre des procès-verbaux d'assemblées (1926-1934).
  69. Résultat n°69

    1823-1832

    Cote

    1 Ed 2 E 4*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE E État civil
    • Registres des mariages.
    • 1823-1832
  70. Résultat n°70

    Logement de l’ancienne école : marché pour la location.

    Date

    1914

    Cote

    1 Ed 2 N 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Logement de l’ancienne école : marché pour la location.
  71. Résultat n°71

    Demande de raccordements (1936-1947).

    Cote

    1 Ed 3 O 11

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Distribution de l’eau potable (1936-1966).
    • Demande de raccordements (1936-1947).
  72. Résultat n°72

    Cartes d’identité : registre des demandes.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1 Ed 2 J 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Cartes d’identité : registre des demandes.
  73. Résultat n°73

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1885-1919

    Cote

    1 Ed 1 G 17

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  74. Résultat n°74

    Construction d’un puits communal : traité de gré à gré de cession de terrain, plan (1877), procès-verbal de réception provisoire (1879), procès-verbal de réception définitive (1882), devis pour l’installation de pompes (1897).

    Cote

    1 Ed 3 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Eau potable
    • Construction d’un puits communal : traité de gré à...
  75. Résultat n°75

    Janvier 1843-août 1862

    Cote

    1 Ed 1 D 2

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Janvier 1843-août 1862
  76. Résultat n°76

    Élections cantonales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1910-1937

    Cote

    1 Ed 1 K 6

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Élections
    • Élections cantonales : procès-verbaux des opérations.
  77. Résultat n°77

    Registre des arrêtés.

    Date

    1852-1955

    Cote

    1 Ed 2 D 3*

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE D Administration et organisation
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Arrêtés municipaux.
    • Registre des arrêtés.
  78. Résultat n°78

    Procès concernant les droits d'eau (an XIV-1858).

    Cote

    1 Ed 6 O 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Irrigation des prés.
    • Procès concernant les droits d'eau (an XIV-1858).
  79. Résultat n°79

    Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles ou remorques : listes nominatives.

    Date

    1922-1935

    Cote

    1 Ed 2 H 3

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles...
  80. Résultat n°80

    Comptabilité : procès-verbal de vérification du résultat extraordinaire.

    Date

    1816

    Cote

    1 Ed 2 L 1

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Comptabilité : procès-verbal de vérification du résultat...