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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente de terre en Algérie : instruction.

Date

s.d.

Cote

3 Ed 1 J 8

Résultat n°2

Livre terrier.

Date

S.d.

Cote

3 Ed CC 3

Résultat n°3

Plan d’arpentage.

Date

S.d.

Cote

3 Ed CC 2

Résultat n°4

Matrice générale : copies.

Date

1967-1971

Cote

3 Ed 1 G 14

Résultat n°5

Etat de section.

Date

s.d.

Cote

3 Ed 1 G 2

Résultat n°6

Guerres de la Révolution et de l’Empire : réquisitions, registre des congés.

Date

An IV-XIII

Cote

3 Ed 5 H 1

Résultat n°7

Collectes sur la voie publique : correspondance avec des associations, exemples d’insignes et de timbres : Ligue contre le cancer, Sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1952, 1954), Semaine de l’enfance (insignes et cartes postales), Paralysés et infirmes civils, France libre (1946), Bleuets de France, Soldats d’Algérie, Semaine nationale de l’enfance algérienne (1956), Fondation Maréchal de Lattre de Tassigny (aide aux soldats d’Algérie) (1961).

Date

1920-1961

Cote

3 E 1 Q 3

Résultat n°8

1940-1955

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 3

Résultat n°9

1921-1939

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 2

Résultat n°10

1810-1920

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 1

Résultat n°11

Elections à la Chambre et au tribunal de commerce : révision des listes.

Date

1854-1953

Cote

3 Ed 1 K 10

Résultat n°12

Sapeurs pompiers : correspondance, devis pour fourniture de matériel.

Date

1907-1953

Cote

3 Ed 4 H 1

Résultat n°13

Elections cantonales : instructions, listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1810-1953

Cote

3 Ed 1 K 8

Résultat n°14

Mobilier et fournitures scolaires : inventaire, publicités de maisons spécialisées.

Date

1891-1953

Cote

3 Ed 1 R 5

Résultat n°15

Elections : circulaires et instructions diverses.

Date

1928-1953

Cote

3 Ed 1 K 1

Résultat n°16

Correspondance relative au curé (1813-1953), nomination de marguilliers (an XII).

Date

An XII-1953

Cote

3 Ed 3 P 1

Résultat n°17

Registres des cultures, bulletins de déclarations agricole.

Date

1902-1952

Cote

3 Ed 3 F 2

Résultat n°18

Eglise : construction du clocher, réparation, entretien, installation des vitraux.

Date

1868-1952

Cote

3 Ed 1 M 3

Résultat n°19

Impôt sur le revenu : extraits de rôles.

Date

1926-1952

Cote

3 Ed 2 G 4

Résultat n°20

Société des Anciens combattants et mobilisés : listes des membres, reçus, correspondance, livret de Caisse d’Epargne.

Date

1928-1951

Cote

3 Ed 2 Z 1

Résultat n°21

Recensement des voitures et motos susceptibles d’être mobilisés.

Date

1917-1951

Cote

3 Ed 2 H 6

Résultat n°22

Accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1923-1948

Cote

3 Ed 4 Q 6

Résultat n°23

Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.

Date

1896-1948

Cote

3 Ed 3 F 6

Résultat n°24

Elections municipales : instructions, listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, procès-verbaux d’installation.

Date

1816-1947

Cote

3 Ed 1 K 9

Résultat n°25

Adjudications de la chasse.

Date

1844-1947

Cote

3 Ed 2 N 9

Résultat n°26

Désaveu ou reconnaissance de paternité.

Date

1854-1946

Cote

3 Ed 1 E 4

Résultat n°27

Ravitaillement : correspondance, bons divers.

Date

1904-1946

Cote

3 Ed 4 F 1

Résultat n°28

Liste nominative des employeurs utilisant des prisonniers de guerre.

Date

1946

Cote

3 Ed 2 F 8

Résultat n°29

Adjudications de la fête patronale.

Date

1830-1946

Cote

3 Ed 3 R 1

Résultat n°30

Enregistrement de la correspondance envoyée, 1936-1939, 1945-1946.

Date

1936-1946

Cote

3 Ed 2 D 3*

Résultat n°31

Dégâts commis par les troupes (1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 23

Résultat n°32

Logement et cantonnement des troupes : indemnités (1944).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 19

Résultat n°33

Registre des démobilisés (1940-1942).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 18

Résultat n°34

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement, 1811-1819, 1905-1919,1919-1945.

Date

1811-1945

Cote

3 Ed 2 D 5

Résultat n°35

Ravitaillement : recensement du bétail et des récoltes, instructions, correspondance (1940-1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 21

Résultat n°36

Ravitaillement : rationnement, cartes d’alimentation, bons d’achat destinés aux agriculteurs, demande d’achat de pneumatiques (1940-1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 22

Résultat n°37

Réquisitions : état des indemnités (1940).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 20

Résultat n°38

1909-1943

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 4

Résultat n°39

1820-1859

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 2

Résultat n°40

Electricité : installation dans la commune, consommation.

Date

1918-1943

Cote

3 Ed 3 O 1