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245 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chasse et pêche : concession de droits, réglementation.

Date

An III-1966

Cote

17 Ed 2 N 4

Résultat n°2

Recensement (an XI-1852), état des mutations (1833, 1850), relevés nominatifs (1832-1850), bulletins individuels de compagnie (1833), élections des officiers et sous-officiers (1831-1852), nomination au conseil de discipline [s.d.], états des armes (1830-1872).

Date

An XI-1872

Cote

17 Ed 3 H 1

Résultat n°3

Inventaires des archives du mobilier appartenant à la commune.

Date

An VI-1883

Cote

17 Ed 6 D 1

Résultat n°4

Elevage : fourniture de bêtes mâles (1806-1872), perte de bétail : demande d’indemnités (an VI), registre statistique des ressources chevalines (1853), recensement de bétail existant dans la commune (1918), subvention attribuée au syndicat d’élevage (1923).

Date

An VI-1923

Cote

17 Ed 3 F 2

Résultat n°5

Cours d’eau : entretien (1805, 1852-1931) ; canal du Rhône au Rhin : adjudication des herbes (1822), travaux (1832, 1860-1870).                                                                   1805-1931

Date

-

Cote

17 Ed 6 O 1

Résultat n°6

Plans de propriétés.

Date

1947-1965

Cote

17 Ed 1 T 2

Résultat n°7

Dossier relatif à plusieurs bâtiments communaux.

Date

An XI, 1846-1950

Cote

17 Ed 1 M 1

Résultat n°8

Ecriture du nom des communes : instruction (an XII), inventaire du mobilier appartenant à la commune [s.d.], inventaire du mobilier laissé aux Sœurs de la Providence de Portieux (1885).

Date

An XII-1885

Cote

17 Ed 3 D 1

Résultat n°9

1911-1960

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 5

Résultat n°10

1882-1908

Date

-

Cote

17 Ed 1 G 4

Résultat n°11

Mutilés et réformés de guerre (1920-1931) ; soutien de famille : circulaires et demandes d’allocations (1932-1942) ; caisse autonome nationale de retraite des anciens combattants : affiche (1960).

Date

1920-1960

Cote

17 Ed 4 Q 2

Résultat n°12

Emprunts effectués pour réaliser des travaux communaux.

Date

1924-1956

Cote

17 Ed 2 L 2

Résultat n°13

Electricité : construction des lignes Belfort-Réchésy (1911-1921), Fesches-le-Châtel-Bourogne (1912-1921), Méziré-Bourogne (1913-1929), ligne militaire Delle-Pouxeux (1919,1930), Bourogne-Monteux-Château (1920), Kembs-Troyes (1931-1932), Etupes-Morvillars (1935-1940), électrification des voies publiques (1924, 1935), de la ferme du Fougerais (1942-1955), de l’immeuble Beli (1947) ; distribution : circulaires (1922-1936), contrats avec la société des forces motrices de Refrain (1910-1939), état des sommes dues par la commune (1936-1938, 1945-1947), étude de concession à l’E.D.F. (1947).

Date

1911-1955

Cote

17 Ed 3 O 3

Résultat n°14

Registre de déclaration (1851), registre d’immatriculation (1888-1891), 1851-1891.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 2

Résultat n°15

Registres d’immatriculation, 1914-1933.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 3

Résultat n°16

Registres des cartes d’identité délivrées (1920-1924) ; liste des étrangers demeurant dans la commune (1942) ; registre des visas d’arrivée et de départ délivrés (1948-1955) ; carnet d’étranger (1916), 1916-1955.

Date

-

Cote

17 Ed 2 J 4

Résultat n°17

Assainissement : réparation de conduites (1847), construction du réseau (1935-1954).

Date

1847-1954

Cote

17 Ed 3 O 2

Résultat n°18

Logements des troupes : indemnités aux habitants (1939-1941, 1944) ; réquisitions (1939-1944) ; dommages de guerre (1939-1954), souscription publique pour l’érection d’un monument à la mémoire des fusillés d’Etobon (1948), 1939-1954.

Date

-

Cote

17 Ed 4 H 6

Résultat n°19

Entretien des chemins vicinaux et ruraux : chemin de grande communication n° 4 (1883-1922), n° 18 (1847-1848) ; chemins d’intérêt commun n° 23 (1887-1893), n° 29 (1896-1898), de Bourogne à Cunelières (1884) ; chemins vicinaux ordinaires n° 1 (1847-1890, 1954), n° 2 (1886-1940), n° 3 (1847-1954), n° 4 (1867), n° 5 (1884-1893) ; chemin rural de la prairie (1899-1923) ; chemin de défruitement (1891-1927).

Date

1847-1954

Cote

17 Ed 1 O 6

Résultat n°20

Mesures générales : circulaires (1939-1941) ; listes et situations des démobilisés (1940-1941), détention d’armes par des particuliers (1939-1940) ; agriculture : main d’œuvre (1939-1940) ; circulation automobile : circulaires, laissez-passer (1939-1945) ; allocations militaires ; secours aux prisonniers et à la population civile (1940) ; anciens combattants : demandes de subventions (1946) ; prisonniers de guerre : emploi (1945-1948), 1939-1948.

Date

-

Cote

17 Ed 4 H 5