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162 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procédure opposant la commune au comte de Reinach.

Date

1715-1789

Cote

19 Ed FF 1

Résultat n°2

MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE. Instruction pour l’application de la loi des retraites dans les mairies, Paris : Imprimerie Nationale.

Date

1913

Cote

19 Ed C 9

Résultat n°3

MINISTERE DE L’INTERIEUR. Instruction du 16 avril 1906 sur l’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, paris-Nancy : Librairie Berger-Levrault.

Date

1906

Cote

19 Ed C 8

Résultat n°4

Recueil de documents relatifs à l’application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

1922

Cote

19 Ed C 7

Résultat n°5

Office départemental des pupilles de la nation, bulletin n° 8-10.

Date

1922

Cote

19 Ed C 6

Résultat n°6

HOSATTE (F.). La Patrice, les devoirs envers elle, Belfort : Imprimerie Nouvelle.

Date

1907

Cote

19 Ed C 5

Résultat n°7

FERRAND (J.). De la propriété communale en France et de sa mise en valeur, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

1859

Cote

19 Ed C 4

Résultat n°8

Ouvrages : Aux héros de l’armée noire, Comité du monument à la victoire et aux soldats de Verdun.

Date

1921-1922

Cote

19 Ed C 3

Résultat n°9

La nouvelle loi militaire sur le service de deux ans, Paris : Librairie P. Dupont.

Date

1905

Cote

19 Ed C 2

Résultat n°10

La loi municipale du 5 avril 1884, Nancy-Paris-Strasbourg : Librairie Berger-Levrault.

Date

1936

Cote

19 Ed C 12

Résultat n°11

Assemblée générale annuelle du comité national de défense contre la tuberculose, Agen : Imprimerie Moderne.

Date

1924

Cote

19 Ed C 11

Résultat n°12

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT. Mesures de prévention contre le choléra, Belfort. 

Date

1912

Cote

19 Ed C 10

Résultat n°13

Recueil périoique des accidents corporels dans l’armée.

Date

1901

Cote

19 Ed C 1

Résultat n°14

Inventaires des archives et du mobilier.

Date

1843, 1867

Cote

19 Ed 6 D 2

Résultat n°15

Inspections : procès-verbaux, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

19 Ed 6 D 1

Résultat n°16

Carrières : autorisation d’agrandissement.

Date

1905

Cote

19 Ed 5 O 1

Résultat n°17

Règlements de la police rurale sur la salubrité des fontaines.

Date

1840

Cote

19 Ed 5 J 4

Résultat n°18

Convention franco-suisse de la médecine et de l’art vétérinaire.

Date

1894-1897

Cote

19 Ed 5 J 3

Résultat n°19

Maladies contagieuses, mesures préventives : instructions, déclarations, correspondance.

Date

1894-1912

Cote

19 Ed 5 J 2

Résultat n°20

Inspection et service sanitaire : certificats d’origine.

Date

1898-1909

Cote

19 Ed 5 J 1