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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d’Administration et assemblées générales.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1328 W 164

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Conseils d’Administration et assemblées générales.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Conventions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1328 W 151

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Conventions.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1987

    Cote

    1328 W 126

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Article éliminé.

    Cote

    1328 W 125

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1987

    Cote

    1328 W 124

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1987

    Cote

    1328 W 118

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1986

    Cote

    1328 W 115

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1986

    Cote

    1328 W 108

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Article éliminé.

    Cote

    1328 W 107

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1985

    Cote

    1328 W 106

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Article éliminé.

    Cote

    1328 W 88

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Article éliminé.

    Cote

    1328 W 24

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1981

    Cote

    1328 W 23

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Article éliminé.

    Cote

    1328 W 12

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts, subventions.

    Date

    1980

    Cote

    1328 W 11

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Dossiers individuels d’aide à la réhabilitation : prêts,...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Dossier « Ville moyenne Belfort », préparation de l’opération.

    Date

    1978

    Cote

    1055 W 50

    • Contexte : 1055 W - Centre d'amélioration du logement de Belfort

    • Dossier « Ville moyenne Belfort », préparation de l’opération.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement de Belfort

  17. Résultat n°17

    Demandes de prise en charge des travaux aux caisses de retraite.

    Date

    1975

    Cote

    1055 W 46

    • Contexte : 1055 W - Centre d'amélioration du logement de Belfort

    • Demandes de prise en charge des travaux aux caisses...

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels de demandes de prêts CILB.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1055 W 32

    • Contexte : 1055 W - Centre d'amélioration du logement de Belfort

    • Dossiers individuels de demandes de prêts CILB.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement de Belfort

  19. Résultat n°19

    Articles éliminés.

    Cote

    1328 W 92-99

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Articles éliminés.

    Cote

    1328 W 9-10

    • Contexte : 1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort