Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort)

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Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

s.d.

Cote

25 Ed CC 2

Etat de section des propriétés bâties et non bâties

Date

s.d.

Cote

25 Ed 1 G 3

Rôles de prestation pour l’entretien des chemins vicinaux.

Date

1868

Cote

25 Ed 1 O 1

Adjudication de biens communaux : près, étang, carpière.

Date

1791-an X

Cote

25 Ed 2 N 4

Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

Date

1700-1800

Cote

25 Ed FF 36

Etat des prétentions de la communauté sur des bois et pâturages du finage de Normanvillars.

Date

XVIIIe siècle

Cote

25 Ed DD 33

Procès et accord amiable entre Louis Rebrassier et Henri Bertot qui l’a blessé d’un coup de fusil.

Date

An VII

Cote

25 Ed 3 J 1

Elevage : achat d’un verrat (1792), relations avec la commune de Chavanatte (ans IV-V).

Date

1792-an V

Cote

25 Ed 3 F 1

Marché pour l’exploitation d’une carrière.

Date

An IV

Cote

25 Ed 5 O 1

Personnel communal : taupier, gardiens de troupeaux, enseignant.

Date

1791-an III

Cote

25 Ed 2 K 1

Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

Date

1793-an II

Cote

25 Ed 4 H 1

Procès avec la commune de Vellescot au sujet d’un étang.

Date

An II

Cote

25 Ed 4 D 1

Quittance de 20 livres délivrée par Nicolas Kuguet à Jean-Pierre Bourquin.

Date

1791

Cote

25 Ed DD 31

Bornage du lieu dit le Haut de la Goutte du Boulet, entre Chavannes et Chavanatte.

Date

1791

Cote

25 Ed DD 32

Visite de Simon Vendal, salpêtrier du roi.

Date

1790

Cote

25 Ed DD 30

Les bûcherons de M. et Mme de Salomon, seigneurs de Suarce et de Normanvillars ont coupé du bois pour en faire du charbon dans le ban de Chavannes.

Date

1789

Cote

25 Ed DD 29

Echange de terres entre Joseph Hennin et ses filles.

Date

1789

Cote

25 Ed DD 28

Autorisation de l’intendant d’Alsace à Joseph Verthe, râtelier et tonnelier, bourgeois de Chavannes d’utiliser six chênes de l’assiette en coupe pour bâtir sa maison sur un terrain communal à lui céder à Cers.

Date

1786-1787

Cote

25 Ed AA 11

Autorisation de l’intendant de la Galaizière donnée à la communauté de percevoir des droits lors de la réception à la bourgeoisie.

Date

1783-1785

Cote

25 Ed AA 10

Emprunt de 900 livres à Jean Ricklin le vieux de Dannemarie par la communauté.

Date

1781

Cote

25 Ed DD 27

Attribution d'un pré pour l'éleveur des taureaux.

Date

1780

Cote

25 Ed DD 25

Onze habitants de Chavannes demandent que la communauté participe aux frais de reconstruction d’un puits.

Date

1780

Cote

25 Ed DD 26

Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

Date

1774

Cote

25 Ed DD 24

Défense de mener paître sur les chenevières avant la Toussaint.

Date

1772

Cote

25 Ed DD 23

Dispense de payer le berger pour le bétail qu'il ne mène pas paître.

Date

1767

Cote

25 Ed DD 22

Cession d'un pré à l'éleveur des taureaux de la communauté.

Date

1766

Cote

25 Ed DD 21

Obligation de 900 livres à Jean Riche sur la communauté.

Date

1764

Cote

25 Ed DD 20

Jurés tenus de collecter les impôts.

Date

1763

Cote

25 Ed DD 18

Règlements du transport des équipages.

Date

1763

Cote

25 Ed DD 19

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Résultats de la recherche

Livre journal.

Date

Cote

Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

Cote

Etat de section des propriétés bâties et non bâties

Date

Cote

1900-1930

Date

Cote

1904-1912

Date

Cote

1838-1908

Date

Cote

1845-1899

Date

Cote

Rôles de prestation pour l’entretien des chemins vicinaux.

Date

Cote

Passeport pour l’intérieur.

Date

Cote

Atlas cadastral.

Date

Cote

Adjudication de biens communaux : près, étang, carpière.

Date

Cote

Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

Date

Cote

Etat des prétentions de la communauté sur des bois et pâturages du finage de Normanvillars.

Date

Cote

Procès et accord amiable entre Louis Rebrassier et Henri Bertot qui l’a blessé d’un coup de fusil.

Date

Cote

Elevage : achat d’un verrat (1792), relations avec la commune de Chavanatte (ans IV-V).

Date

Cote

Marché pour l’exploitation d’une carrière.

Date

Cote

Personnel communal : taupier, gardiens de troupeaux, enseignant.

Date

Cote

Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

Date

Cote

Procès avec la commune de Vellescot au sujet d’un étang.

Date

Cote

Quittance de 20 livres délivrée par Nicolas Kuguet à Jean-Pierre Bourquin.

Date

Cote

Bornage du lieu dit le Haut de la Goutte du Boulet, entre Chavannes et Chavanatte.

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Cote

Adjudication de la chasse.

Date

Cote

Visite de Simon Vendal, salpêtrier du roi.

Date

Cote

Les bûcherons de M. et Mme de Salomon, seigneurs de Suarce et de Normanvillars ont coupé du bois pour en faire du charbon dans le ban de Chavannes.

Date

Cote

Echange de terres entre Joseph Hennin et ses filles.

Date

Cote

1768-1788

Date

Cote

Autorisation de l’intendant d’Alsace à Joseph Verthe, râtelier et tonnelier, bourgeois de Chavannes d’utiliser six chênes de l’assiette en coupe pour bâtir sa maison sur un terrain communal à lui céder à Cers.