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93 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente de six journaux de bois en franc alleu par Vernier Nallat de Grosne à Richard Franze et Conrad de Perrin de Chavannes.

Date

1469

Cote

25 Ed DD 1

Résultat n°2

Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

s.d.

Cote

25 Ed CC 2

Résultat n°3

Etat de section des propriétés bâties et non bâties

Date

s.d.

Cote

25 Ed 1 G 3

Résultat n°4

Vente d’une terre à Vellescot par Jean Moitessier, juré, à divers personnages, pour 60 sous.

Date

1485

Cote

25 Ed DD 2

Résultat n°5

Sentence du procès entre la communauté et Bernardin de Reinach, seigneur de Florimont, 1498.

Date

1498

Cote

25 Ed FF 22

Résultat n°6

Achat par la communauté du bois Banne à Vellescot pour y faire un étang afin d’abreuver le bétail en été et y mettre du poisson.

Date

1520

Cote

25 Ed DD 3

Résultat n°7

Frédéric de Hattstatt, co-seigneur de Montreux, autorise les habitants de Chavannes à prendre un terrain au Faugeroy pour y faire un étang et y abreuver leurs bêtes.

Date

1536

Cote

25 Ed AA 12

Résultat n°8

Transaction entre la communauté et Jacques, Jean-Lucas, Jean-Henry et Jean-Thibaut, fils de Melchior de Reinach, seigneur de Florimont, touchant l’entretien des bois et des pâturages.

Date

1551

Cote

25 Ed AA 13

Résultat n°9

Nicolas-François Reiset et Jean Reiset s’engagent à entretenir les chemins royaux devant leurs maisons bâties sur le communal.

Date

1558

Cote

25 Ed DD 4

Résultat n°10

Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.

Date

1558

Cote

25 Ed FF 24

Résultat n°11

Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.

Date

1558

Cote

25 Ed FF 23

Résultat n°12

Requête de Rodolphe de Reinach, seigneur de Montreux à la régence d’Ensisheim pour obliger ses sujets aux corvées de bois, de culture et de pâturage.

Date

[XVIIe siècle]

Cote

25 Ed AA 17

Résultat n°13

Constitution de rentes par la communauté de Chavannes au profit de Jean-Jacques de Sickingen pour la somme de 115 livres bâloises.

Date

1607

Cote

25 Ed AA 14

Résultat n°14

Obligation de 500 livres bâloises au profit de Rodolphe de Reinach-Montreux sur la communauté rachetée en 1651.

Date

1633

Cote

25 Ed AA 15

Résultat n°15

La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.

Date

1650

Cote

25 Ed FF 2

Résultat n°16

La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.

Date

1650

Cote

25 Ed FF 1

Résultat n°17

Edit de création d’un Conseil souverain d’Alsace à Ensisheim.

Date

1657

Cote

25 Ed AA 8

Résultat n°18

Enquête sur le droit de péage, 1657.

Date

1657

Cote

25 Ed DD 34

Résultat n°19

Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

Date

1659

Cote

25 Ed AA 16

Résultat n°20

Cessions par les habitants de Vellescot à ceux de Chavannes de ragies sises au-delà de l’étang au comte pour la somme de 15 livres et une mesure de vin qu’ils boiront ensemble.

Date

1668

Cote

25 Ed DD 5