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93 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].
Cote
25 Ed FF 36
 Date
1700-1800
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes...
Résultat n°2

Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.
Cote
25 Ed FF 3-20
 Date
1700-1758
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
  • Procès entre la communauté et la comtesse douairière...
Résultat n°3

Procès entre Joseph Hennin et la communauté à propos d'un terrain communal à lui concédé en 1762.
Cote
25 Ed FF 28-35
 Date
1762
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Procès entre Joseph Hennin et la communauté à propos...
Résultat n°4

Emprunt et remboursement de 2 200 livres par la communauté pour acheter la Grande Goutte au comte de Reinach-Foussemagne, commandeur de l'ordre de Malte, 1761-1762.
Cote
25 Ed FF 25-27
 Date
1761-1762
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Emprunt et remboursement de 2 200 livres par la communauté...
Résultat n°5

Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.
Cote
25 Ed FF 24
 Date
1558
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes...
Résultat n°6

Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.
Cote
25 Ed FF 23
 Date
1558
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes...
Résultat n°7

Sentence du procès entre la communauté et Bernardin de Reinach, seigneur de Florimont, 1498.
Cote
25 Ed FF 22
 Date
1498
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès divers de la communauté.
  • Sentence du procès entre la communauté et Bernardin...
Résultat n°8

Obligation de 1 038 livres au profit de M. Noblat, commissaire des guerres et subdélégué à Belfort sur la communauté, pour soutenir le procès pendant au Conseil souverain d'Alsace, 1759.
Cote
25 Ed FF 21
 Date
1759
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
  • Obligation de 1 038 livres au profit de M. Noblat,...
Résultat n°9

La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.
Cote
25 Ed FF 2
 Date
1650
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
  • La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises...
Résultat n°10

La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.
Cote
25 Ed FF 1
 Date
1650
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF  Justice, procédures, police
  • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
  • La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises...
Résultat n°11

Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.
Cote
25 Ed DD 9
 Date
1717
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain...
Résultat n°12

Quittance délivrée par Huguet de 1 200 livres dues par la communauté.
Cote
25 Ed DD 8
 Date
1713
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Quittance délivrée par Huguet de 1 200 livres dues...
Résultat n°13

Reconnaissance d’une rente de 7 livres 13 sous 4 deniers tournois sur la communauté, au profit de Michel Cheray, constituée en 1607 pour Jacques de Reinach.
Cote
25 Ed DD 7
 Date
1699
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Reconnaissance d’une rente de 7 livres 13 sous 4 deniers...
Résultat n°14

Echange de terrains entre la communauté et des habitants de Chavannes.
Cote
25 Ed DD 6
 Date
1670
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Echange de terrains entre la communauté et des habitants...
Résultat n°15

Cessions par les habitants de Vellescot à ceux de Chavannes de ragies sises au-delà de l’étang au comte pour la somme de 15 livres et une mesure de vin qu’ils boiront ensemble.
Cote
25 Ed DD 5
 Date
1668
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Cessions par les habitants de Vellescot à ceux de Chavannes...
Résultat n°16

Ratification par le Subdélégué d'une transaction entre les héritiers de la comtesse de Reinach et la communauté au sujet de deux étangs et une carpière, 1758.
Cote
25 Ed DD 44
 Date
1758
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
  • Ratification par le Subdélégué d'une transaction entre...
Résultat n°17

La communauté est chargée de la construction et de l'entretien de quatre ponts pour le chemin de Delle à Dannemarie, 1759.
Cote
25 Ed DD 43
 Date
1759
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
  • La communauté est chargée de la construction et de...
Résultat n°18

Enquête sur le droit de pontenage perçu à Chavannes, 1759.
Cote
25 Ed DD 42
 Date
1759
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
  • Enquête sur le droit de pontenage perçu à Chavannes,...
Résultat n°19

Utilisation de 25 pièces de chêne du bois de Joncherey pour la construction de deux ponts à Chavannes sur la route de Delle à Dannemarie, 1756.
Cote
25 Ed DD 41
 Date
1756
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
  • Utilisation de 25 pièces de chêne du bois de Joncherey...
Résultat n°20

Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.
Cote
25 Ed DD 40
 Date
1753
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
  • Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.